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Urbanisme et cadastre de Cintrey (70) : document et règles d’urbanisme

Document d’urbanisme et données publiques de Cintrey.

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Zone et règles d’une adresse à Cintrey, sans compte

Document d’urbanisme de Cintrey

Cintrey : Type de document non établi, car les données du Géoportail de l’urbanisme signalent à la fois le règlement national d’urbanisme (RNU) et un document publié.

  • DU_247000011 — partition GPU.
  • 247000011_PLUI_20200116 — identifiant du document GPU.

Document exact au Géoportail de l’Urbanisme

Version publiée sur le GPU : .

29 zones du document publié.

Zonage publié

Zones urbaines

  • UA — Zones correspondant a la ville ancienne et de batiments ayant un caractere architectural ou historique
  • UAa — Zones correspondant a la ville ancienne et de batiments ayant un caractere architectural ou historique representant l hypercentre
  • UB — Zones correspondant au centre de Vesoul avec caractere mixte urbain
  • UD — Zones correspondant a un tissu mixte d habitat collectif et d habitat individuel
  • UE — Zones correspondant aux anciens villages ruraux et a certains faubourgs le caractere d un habitat groupe autour des rues doit etre
  • UF — Zones correspondant aux secteurs a dominante d habitat de type pavillonnaire et intermediaire pouvant accueillir quelques services
  • UFa — Zones correspondant aux secteurs ? dominante d'habitat de type pavillonnaire et intermédiaire, pouvant accueillir quelques services
  • Zones urbaines : UR
  • UX — Zones correspondant aux secteurs d'activités ( industrielles, commerciales et artisanales) ; Zones correspondant aux secteurs d'activités (industrielles, commerciales et artisanales)
  • UXzh — Zones correspondant aux secteurs d'activités ( industrielles, commerciales et artisanales), pour la Z.A.C des Haberges
  • UXzt — Zones correspondant aux secteurs d'activités ( industrielles, commerciales et artisanales), pour la Z.A.C Technologia
  • Uda — Zones correspondant a une mixite de fonction au sein du quartier des Haberges

Zones à urbaniser

  • 1AUE — Zones correspondant aux espaces de developpement a dominante residentielle permettant la realisation d habitat intermediaire concer
  • 1AUF — Zones correspondant aux espaces de developpement a dominante residentielle autorisant les operations d habitat de plus faible densi
  • 1AUFp — Zones correspondant aux espaces de developpement a dominante residentielle correspondant aux zones de coteaux marquees par le relie
  • 1AUFpm — Zones correspondant aux espaces de developpement a dominante residentielle correspondat au coteau des Grillots a Montcey
  • 1AUX — Zones correspondant aux futurs secteurs d activites industrielles commerciales et artisanales
  • 2AUX — Zone correspondant a une zone d urbanistation future non equipee et non construite sur laquelle est prevu a court moyen terme le d

Zones agricoles

  • A — Zones equipees ou non protection du potentiel agronomique biologique ou economique des terres agricoles ; Zones quipees ou non protection du potentiel agronomique biologique ou economique des terres agricoles
  • AS — Zones equipees ou non correspondant aux constructions et amenagements lies au projet d accueil specialise d un IIME et SESSAD sur N
  • Ah — Zones equipees ou non correspondant aux habitations isolees qui peuvent etre etendues dans les limites fixees par le reglement
  • An — Zones equipees ou non correspondant aux prescriptions de la ZPPAUP Chariez
  • Ap — Zones equipees ou non correspondant aux zones agricoles baties situees dans un perimetre NATURA 2000

Zones naturelles

  • N — Zones naturelles non equipee ; Zones naturelles non equipees
  • Zones naturelles : NEc
  • Nc — Zones naturelles non equipees correspondant sur la commune d Andelarrot a l exploitation d une carriere
  • Ne — Zones naturelles non equipees correspondant aux equipements collectifs ou de service public en zone naturelle
  • Nh — Zones naturelles non equipees correspondant aux habitations isolees qui peuvent etre etendues dans les limites fixees par le reglem
  • Nj — Zones naturelles non equipees correspondantes aux jardins familiaux et vergers enchasses dans le tissu urbain

Patrimoine et protections à Cintrey

  • ZNIEFF : 1 de type I et 1 de type II, soit « RUISSEAUX AFFLUENTS DE L'OUGEOTTE » et « HAUTE VALLEE DE L'OUGEOTTE ».

Risques naturels et technologiques à Cintrey

  • Séisme
  • Transport de marchandises dangereuses

2 familles de risques recensées ; médiane départementale : 2 (536 communes).

  • Sismicité : zone 2 sur 5 (sismicité faible) selon le zonage sismique réglementaire ; des règles de construction parasismique s’appliquent à certains bâtiments neufs à partir de la zone 2.
  • Radon : catégorie 1 sur 3 (potentiel faible).
  • Catastrophes naturelles : 4 arrêtés reconnus au Journal officiel, pour des événements survenus de 1982 à 2020 ; types les plus fréquents : inondations et/ou coulées de boue (3), mouvement de terrain (1), sécheresse (1).

Selon Géorisques (consultation du 13/11/2026), pour la commune entière et non pour une parcelle : consultez l’état des risques de votre terrain avant tout projet.

Marché du logement à Cintrey

  • Zonage ABC : zone C (de A bis, la plus tendue, à C), base des plafonds du prêt à taux zéro.
  • Hors zone tendue : pas de taxe sur les logements vacants.

Prix de l’immobilier à Cintrey (2024)

  • Ventes recensées : 1

Construction et logements à Cintrey

Aucun logement autorisé de 2021 à 2025.

Parc de logements : 84 logements ; résidences principales 62,6 %, vacants 22,2 %, maisons 89,4 %, propriétaires occupants 81,1 %.

Taxe d’aménagement à Cintrey en 2026

Taux votés en vigueur au 1er janvier 2026 : part départementale 0,8 %.

Aucun taux de part communale ne figure pour la commune dans les délibérations publiées par la DGFiP : la mairie confirme si une part communale s’applique et à quel taux.

Estimer la taxe d’aménagement à Cintrey

Mairie de Cintrey : consulter le PLU et déposer un dossier

  • Adresse : 2 rue du Paquis, 70120 Cintrey
  • Téléphone : 03 84 91 00 15
  • Horaires : Mercredi : 09h00–11h30

Population

Population de Cintrey : 96 habitants. 443e commune la plus peuplée sur 536 du département ; 30e sur 48 dans l’intercommunalité CC des Hauts du Val de Saône.

Superficie : 6,21 km², soit 15 habitants par km².

Code postal : 70120.

Sources et dates de mise à jour

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