PLU IA

PLU de Frémécourt (95)

Document d’urbanisme et données publiques de Frémécourt.

Document d’urbanisme de Frémécourt

Frémécourt : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : .

Date de mise à jour publiée : .

Zonage publié

Zones urbaines

  • UA — UA: Zone à caractère d'habitat, de services et d'activités où les bâtiments sont construits en ordre continu
  • UEP — UEP: Zone d'équipements publics et d'intérêt collectif
  • UH — UH: Concerne les secteurs d'extension qui se sont développés à la périphérie du village et du hameau d'Artimont
  • UHa — UHa: Concerne les secteurs d'extension qui se sont développés à la périphérie du village et du hameau d'Artimont

Zones agricoles

  • A — A: Zone agricole à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou écologique des terres agricoles

Zones naturelles

  • N — N: Zone naturelle et forestière à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels et des paysages

Risques et plans de prévention

  • Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
  • PPRN — R111.3 de 1987 — approuvé

Consulter Géorisques

Marché immobilier DVF — 2024

  • Ventes recensées : 3

Population

Population de Frémécourt dans le référentiel des communes : 526 habitants.

Sources officielles

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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.

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