PLU de La Neuvelle-lès-Scey (70)
Document d’urbanisme et données publiques de La Neuvelle-lès-Scey.
Document d’urbanisme de La Neuvelle-lès-Scey
La Neuvelle-lès-Scey : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC des Combes.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Aroz, Baignes, Boursières, Bucey-lès-Traves, Chantes, Chassey-lès-Scey, Chemilly, Clans, Confracourt, Ferrières-lès-Scey, Mailley-et-Chazelot, Neuvelle-lès-la-Charité, Noidans-le-Ferroux, Ovanches, Pontcey, La Romaine, Raze, Rosey, Rupt-sur-Saône, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin, Soing-Cubry-Charentenay, Traves, Velleguindry-et-Levrecey, Velle-le-Châtel, Vy-le-Ferroux, Vy-lès-Rupt.
Périmètre annoncé du document : 27 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 27 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- U — Zone urbaine mixte : habitat et activités économiques, services, équipements compatibles avec l habitat
- UE — Zone a vocation activite economique
- UEc — Secteur de la zone UE dans lequel sont autorisées les constructions et installations à visée pédagogique ou de loisirs à condition que ces constructions et installations utilisent l énergie produite par l usine d incinération des ordures ménagèr
- UEi — Secteur de la zone UE inondable (donnees communales)
- UEip — Secteur de la zone UE inondable (donnees PPRI)
- UEis — Secteur de la zone UE inondable (donnees PSS)
- UL — Zone urbaine à vocation de loisir
- ULi — Secteur de la zone UL inondable (donnees communales)
- ULis — Secteur de la zone UL inondable (donnees PSS)
- Ui — Secteur de la zone U inondable (donnees communales)
- Uip — Secteur de la zone U inondable (donnees PPRI)
- Uis — Secteur de la zone U inondable (donnees PSS)
- Uj — Zone U réservée aux jardins
- Ujip — Secteur de la zone Uj inondable (donnees PPRI)
- Uoap — Zone U soumise à des OAP.
Zones à urbaniser
- 1AU — Zone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations d amenagement et de programmation et le reglement. Les equipements publics situes en peripherie immediate ont une une capacite suffisante pour desservir l ensemble de la zone V
- 1AUC — Zone à urbaniser destinée à l accueil des constructions à destination d activités économiques et plus précisément de services et de commerces ainsi que des constructions à destination d équipements collectifs
- 1AUE — Zone ouverte à l urbanisation est réservée à l accueil des constructions et installations à destination d activités économiques ainsi que des constructions à destination d équipements collectifs
- 1AUa — Zone a urbaniser dans laquelle les constructions sont autorisees au fur et a mesure de la realisation des equipements internes
- 1AUip — Secteur de la zone 1AU inondable (PPRI)
- AU — Zone de réserve foncière pour laquelle les réseaux n ont pas une capacité suffisante. son ouverture à l urbanisation est subordonnée à une modification du PLUi
Zones agricoles
- A — Zone, equipee ou non, a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres agricoles
- Ai — Secteur de la zone A inondable (donnees communales)
- Aip — Secteur de la zone A inondable (donnees PPRI)
- Aip — Secteur de la zone A inondable (donnees PPRI)
- Ais — Secteur de la zone A inondable (donnees PSS)
- An — Zone agricole concernee par des enjeux environnementaux (corridor écologique)
- Ani — Secteur de la zone An inondable (donnees communales)
- Anip — Secteur de la zone An inondable (donnees PPRI)
- Anis — Secteur de la zone An inondable (donnees PSS)
Zones naturelles
- N — Zone,equipee ou non, a proteger en raison soit de la qualite et de l interet des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l existence d une exploitation forestiere, soit de leur caractere d espaces naturels
- NJip — Secteur de la zone Nj inondable (donnees PPRI)
- NL — Zone N à vocation de loisirs
- NLi — Secteur de la zone NL inondable (donnees communales)
- NLip — Secteur de la zone NL inondable (donnees PPRI)
- NLis — Secteur de la zone NL inondable (donnees PSS)
- Nc — Zone N où sont autorisées les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur des monuments présentant un intérêt historique
- Nci — Zone Nc inondable (donnees communales)
- Ni — Secteur de la zone N inondable (donnees communales)
- Nip — Secteur de la zone N inondable (donnees PPRI)
- Nis — Secteur de la zone N inondable (donnees PSS)
- Nis — Secteur de la zone N inondable (donnees PSS)
- Nj — Zone N réservée aux abris de jardins
- Njis — Secteur de la zone Nj inondable (donnees PSS)
- Nn — Zone N concernée par des enjeux environnementaux (corridor écologique)
- Nni — Secteur de la zone Nn inondable (donnees communales)
- Nnip — Secteur de la zone Nn inondable (donnees PPRI)
- Nnis — Secteur de la zone N inondable (donnees PSS)
- Npv — Secteur de la zone N dans lequel sont autorisés les panneaux photovoltaïques et les centrales solaires au sol ainsi que tous les équipements et installations nécessaires à la production d énergie à partir de ressources renouvelables
- Nr — Zone N réservée aux équipements liés et nécessaires à l exploitation des carrières.
- Ns — Secteur de la zone N dans lequel sont autorisés les aménagement et installations nécessaires à l exploitation d une scierie (ce secteur est considéré comme un STECAL)
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Risque recensé : Glissement de terrain
- Risque recensé : Séisme
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 3
Population
Population de La Neuvelle-lès-Scey dans le référentiel des communes : 171 habitants.
Sources officielles
Analyser une parcelle à La Neuvelle-lès-Scey
Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
Analyser ma parcelle