PLU du Bocasse (76)

Document d’urbanisme et données publiques du Bocasse.

Document d’urbanisme du Bocasse

Le Bocasse : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 5 mars 2013.

Date de mise à jour publiée : 2 juin 2020.

UE — UE : Zone urbaine à vocation principale d'habitat, d'équipements et d'activités d'accompagnement correspondant au centre bourg et aux hameaux
UL — UL : Zone réservée à l'emprise du parc d'attractions situé dans le centre bourg
Ut — Ut : Zone réservée à la présence de gîtes au hameau de Bosc-Nouvel. Zone à vocation touristique accueillant des bâtiments existants aménagés pour la réception, (séminaires, etc...), l'hébergement, la restauration, la détente, la remise en fo
Uya — Uya : Secteur réservé au site de la linerie présente à Bosc-Nouvel
Uyb — Uyb : Secteur accueillant une activité économique sur Valmartin

1AU — 1AU : Zone d'urbanisation future qui peut être urbanisée sous la forme d'opérations d'ensemble, à vocation principale d'habitat, compatibles avec un aménagement cohérent de toute la zone et sous réserve que soient réalisés les équipements néce
3AU — 3AU : Zone d'extension du parc d'attraction

A — A : Ce secteur reprend les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles conformément à l'article R.123-7 du Code de l'urbanisme
A — Nh : Ce secteur reprend les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles conformément à l'article R.123-7 du Code de l'urbanisme

N — N : Zone naturelles et forestières, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison : soit de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages et de leur intérêt
N — Nh : Zone naturelles et forestières, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison : soit de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages et de leur intérêt
Nh — Nh : Secteur accueillant une activité économique sur Valmartin

Risque recensé : Inondation
Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
Risque recensé : Par remontées de nappes naturelles
Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
Risque recensé : Tassements différentiels
Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Risque recensé : Engins de guerre
PPRN — PPRi-Cailly Aubette Robec — approuvé

Population du Bocasse dans le référentiel des communes : 654 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.