PLU de Montfranc (12)
Document d’urbanisme et données publiques de Montfranc.
Document d’urbanisme de Montfranc
Montfranc : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC Monts, Rance et Rougier.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Arnac-sur-Dourdou, Balaguier-sur-Rance, Belmont-sur-Rance, Brusque, Camarès, Combret, Fayet, Gissac, Laval-Roquecezière, Mélagues, Montagnol, Montlaur, Murasson, Peux-et-Couffouleux, Pousthomy, Mounes-Prohencoux, Rebourguil, Saint-Sernin-sur-Rance, Saint-Sever-du-Moustier, La Serre, Sylvanès, Tauriac-de-Camarès.
Périmètre annoncé du document : 23 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 23 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- Ua
- Ub
- Ue
- Us
- Ut
- Ux
- Ux*
Zones à urbaniser
- 1AU
- 1AUx
- 2AU UTN
- 2AUe
Zones agricoles
- A
- Am
- Ap
- At
Zones naturelles
- N
- Naero
- Neol — Neol 1
- Neol — Neol 2
- Neol — Neol 3
- Neol — Neol 4
- Neol — Neol 5
- Neol — Neol 6
- Neol — Neol 7
- Neol — Neol 8
- Nh
- Nj
- Npv
- Nt
- Nx
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Radon
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 1
Population
Population de Montfranc dans le référentiel des communes : 130 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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