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PLU de Oissel-sur-Seine : zones et règles d'urbanisme

Le PLU de Oissel-sur-Seine (76) est indexé par PLU IA : 40 zones repérées, 802 pages de règlement analysées. De quoi situer une parcelle, comprendre les règles applicables et préparer un projet ou un achat.

Analyser une parcelle à Oissel-sur-SeineVérifier la constructibilité

Les zones du PLU de Oissel-sur-Seine

Zone urbaine — 17 secteurs

secteurs déjà urbanisés : constructions autorisées sous conditions (emprise au sol, hauteur, recul, stationnement). Comprendre la zone U

  • U
  • UAA
  • UAB
  • UAC
  • UBA
  • UBA1
  • UBA2
  • UBB
  • UBB1
  • UBB2
  • UBH
  • UCO
  • UD
  • UE
  • UN
  • UP
  • UR1

Zone agricole — 2 secteurs

constructions nouvelles très encadrées : exploitation agricole, extensions limitées, changements de destination sous conditions. Comprendre la zone A

  • A
  • AC

Zone naturelle — 6 secteurs

constructibilité limitée à des cas précis (extensions mesurées, annexes, équipements reconnus nécessaires). Comprendre la zone N

  • NA
  • NB
  • NC
  • NL
  • NO
  • NR

Autres secteurs et pièces du PLU

  • 1AUB1 — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 1AUB2 — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 1AUL — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 1AUR1 — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 1AUR2 — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 1AUR4 — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 1AUR5 — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 1AUXI — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 1AUXM — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 1AUXR1 — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 1AUXR2 — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 2AU — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • 2AUX — secteur spécifique défini par le règlement communal.
  • DG — dispositions générales.
  • OAP — orientation d'aménagement et de programmation (opposable).

Ce que contient le règlement de Oissel-sur-Seine

  • 1 — document(s) de règlement PLU indexé(s) pour Oissel-sur-Seine.
  • 802 — pages de règlement lues et découpées par PLU IA.
  • 2 326 — extraits réglementaires indexés pour répondre aux questions sur cette commune.
  • plu — type de document d'urbanisme opposable.
  • 2026-01-06 — date de la dernière indexation.

Source : documents d'urbanisme publiés au Géoportail de l'urbanisme, indexés par PLU IA.

Vérifier une parcelle à Oissel-sur-Seine

  1. Localiser la parcelle à Oissel-sur-Seine (adresse ou référence cadastrale).
  2. Identifier la zone du PLU applicable (A, N, U) et les périmètres particuliers.
  3. Lire les règles qui dimensionnent le projet : emprise au sol, hauteur, recul, stationnement, aspect.
  4. Vérifier les articles cités dans le règlement avant de déposer une demande ou de signer.

Analyser une parcelle à Oissel-sur-Seine

Questions fréquentes sur le PLU de Oissel-sur-Seine

Quelles zones compte le PLU de Oissel-sur-Seine ?
Le règlement du PLU de Oissel-sur-Seine indexé par PLU IA comporte 40 zones ou secteurs repérés : 1AUB1, 1AUB2, 1AUL, 1AUR1, 1AUR2, 1AUR4, 1AUR5, 1AUXI, 1AUXM, 1AUXR1, 1AUXR2, 2AU, 2AUX, A, AC, DG, NA, NB, NC, NL, NO, NR, OAP, U, UAA, UAB, UAC, UBA, UBA1, UBA2, UBB, UBB1, UBB2, UBH, UCO, UD, UE, UN, UP, UR1.
Combien de pages compte le règlement du PLU de Oissel-sur-Seine ?
1 document(s) de règlement, soit 802 pages analysées par PLU IA (dernière indexation : 2026-01-06).
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Oissel-sur-Seine ?
Saisissez l'adresse de la parcelle dans PLU IA : la parcelle est localisée, la zone du PLU de Oissel-sur-Seine est identifiée et les règles applicables (emprise, hauteur, recul, stationnement) sont citées avec leurs articles.

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