PLU de Rebais (77)

Document d’urbanisme et données publiques de Rebais.

Document d’urbanisme de Rebais

Rebais : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 1 avril 2021.

Date de mise à jour publiée : 17 décembre 2021.

UA — ZONE URBAINE A VOCATION MIXTE (HABITAT, COMMERCES, SERVICES...)
UAa — ZONE URBAINE A VOCATION MIXTE (HABITAT, COMMERCES, SERVICES...) : CENTRE VILLE DE REBAIS, CENTRE ANCIEN ET QUARTIERS IMMEDIATEMENT PERIPHERIQUES
UAb — ZONE URBAINE A VOCATION MIXTE (HABITAT, COMMERCES, SERVICES...) : QUARTIER DU "CHAMP DU GIBLOIS"
UAc — ZONE URBAINE A VOCATION MIXTE (HABITAT, COMMERCES, SERVICES...) : PARTIES ANCIENNES DES HAMEAUX
UAf — ZONE URBAINE A VOCATION MIXTE (HABITAT, COMMERCES, SERVICES...) : FERMES INCLUSES DANS LE CENTRE URBAIN DE REBAIS
UBa — ZONE URBAINE A VOCATION MIXTE : SECTEURS D'HABITAT PAVILLONNAIRE DANS LEQUEL SUBSISTENT QUELQUES ACTIVITES SITUES PROCHES DU CENTRE BOURG
UBb — ZONE URBAINE A VOCATION MIXTE : SECTEURS D'HABITAT PAVILLONNAIRE DANS LEQUEL SUBSISTENT QUELQUES ACTIVITES SITUES PROCHES DU CENTRE BOURG
UBf — ZONE URBAINE A VOCATION MIXTE : FERMES AUJOURD'HUI EN EXPLOITATION DANS LES SECTEURS PAVILLONNAIRES DE LA COMMUNE
UH — ZONE URBAINE A VOCATION D'EQUIPEMENT
UX — ZONE URBAINE A VOCATION D'ACTIVITES ECONOMIQUE

1AUa — ZONE A URBANISER A VOCATION MIXTE (HABITAT, COMMERCES, SERVICES...)
1AUb — ZONE A URBANISER A VOCATION MIXTE (HABITAT, COMMERCES, SERVICES...)
1AUc — ZONE A URBANISER A VOCATION MIXTE (HABITAT, COMMERCES, SERVICES...)
1AUd — ZONE A URBANISER A VOCATION MIXTE (HABITAT, COMMERCES, SERVICES...)
1AUe — ZONE A URBANISER A VOCATION MIXTE (HABITAT, COMMERCES, SERVICES...)
1AUh — ZONE A URBANISER A VOCATION MIXTE (HABITAT, COMMERCES, SERVICES...)
1AUx — ZONE A URBANISER A VOCATION D'ACTIVITES ECONOMIQUES
1AUxa — ZONE A URBANISER A VOCATION D'ACTIVITES ECONOMIQUES : SECTEUR D'EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITES PREVUE AU LIEU-DIT LE CHAMP SAINT-NICOLAS
1AUxb — ZONE A URBANISER A VOCATION D'ACTIVITES ECONOMIQUES : SECTEUR D'EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITES PREVUE AU LIEU-DIT LE CHAMP SAINT-NICOLAS CONTRAINT PAR LA LIGNE DE TRANSPORT D'ELECTRICITE
1AUxc — ZONE A URBANISER A VOCATION D'ACTIVITES ECONOMIQUES : SECTEUR D'EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITES PREVUE AU LIEU-DIT LA MALADRIE
2AU — ZONE NON EQUIPEE OU INSUFFISAMMENT EQUIPEE DESTINEE A PERMETTRE L'EXTENTION DE L'AGGLOMERATION SOUS FORME D'OPERATION D'ENSEMBLE, MAIS DONT L'OUVERTURE A L'URBANISATION NECESSITERA UNE MODIFICATION DU PRESENT PLU
2AUx — ZONE DESTINEE EXCLUSIVEMENT AU DEVELOPPEMENT D'ACTIVITES. SON OUVERTURE A L'URBANISATION NECESSITERA UNE MODIFICATION DU PRSENT PLU

Aa — ZONE DESTINEE A L'AGRICULTURE REGROUPANT LES TERRES EN CULTURES
Ab — ZONE DESTINEE A L'AGRICULTURE DELIMITANT L'EMPRISE DE LA LIGNE DE TRANSPORT D'ELECTRICITE

Na — ZONE NATURELLE CORRESPONDANT AUX ESPACES PAYSAGERS DES VALLEES DU RESBAC ET DU RABOIREAU DANS LAQUELLE LA PROTECTION DOIT ETRE TOTALE. CES ESPACES DOIVENT ETRE PROTEGES POUR LEUR INTERET FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE, POUR LA QUALITE DES BOISEMENTS OU PAYSA
Nb — ZONE NATURELLE CORRESPONDANT AUX ESPACES VERTS A L'INTERIEUR DES SECTEURS URBANISES ET AUX COUPURES PAYSAGERES ENTRE LES ZONES D'HABITAT ET ZONES D'ACTIVITES, QU'IL CONVIENT DE PRESERVER DE TOUTE CONSTRUCTION, COMPTE TENU DE LEUR INTERET PAYSAGER
Nc — ZONE NATURELLE CORRESPONDANT AUX SECTEURS D'HABITAT DIFFUS IMPLANTES AU COEUR DE LA ZONE AGRICOLE, DANS LESQUELS, SEULS L'AMENAGEMENT ET L'EXTENSION DES CONSTRUCTIONS EXISTANTES SONT AUTORISES
Nh — ZONE NATURELLE CORRESPONDANT AUX ZONES HUMIDES DES RUS DU RESBAC ET DU RABOIREAU OU LA PROTECTION DOIT ETRE ABSOLUE

Population de Rebais dans le référentiel des communes : 2 294 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.