PLU de Rignieux-le-Franc (01)
Document d’urbanisme et données publiques de Rignieux-le-Franc.
Document d’urbanisme de Rignieux-le-Franc
Rignieux-le-Franc : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — UA : Zone urbaine centrale dense
- UB — UB : Zone urbaine périphérique
- UC — UC : Zone urbaine périphérique peu dense
- UCa — UCa : Secteur urbain périphérique peu dense
- UI — UI : Zone réservée à l'accueil d'activités
- UIe — UIe : Zone réservée à l'accueil d'activités
- Uh — Uh : Zone de hameaux
- Uha — Uha : Zones de hameaux qui bénéficient d'un assainissement autonome
Zones à urbaniser
- 1AU — 1AU : Zone à urbaniser dans le court terme
Zones agricoles
- A — A : Zone agricole
- As — As : zone agricole stricte
Zones naturelles
- N — N : Zone naturelle
- NIs — NIs : Zone naturelle liée à l'aménagement et aux équipements sportifs et de loisirs
- Nd — Nd : Zone de hameaux diffus
- Ndn — Ndn : Zone d'habitat diffus dans le périmètre de la zone Natura 2000
- Ng — Ng : Zone naturelle concernée par des glissements de terrain
- Ni — Ni : Zone naturelle liée à la biodiversité du Longevent et du Toison
- Nn — Nn : Zone naturelle comprise dans le périmètre de la zone Natura 2000
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Glissement de terrain
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 3
Population
Population de Rignieux-le-Franc dans le référentiel des communes : 1 180 habitants.
Sources officielles
Analyser une parcelle à Rignieux-le-Franc
Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
Analyser ma parcelle