PLU de Ruffey-lès-Echirey (21)
Document d’urbanisme et données publiques de Ruffey-lès-Echirey.
Document d’urbanisme de Ruffey-lès-Echirey
Ruffey-lès-Echirey : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — UA : Zone a vocation principale d habitat, a caractere ancien
- UD — UD : Zone d habitat ou predominent les maisons individuelles
- UE — UE : Zone d activites economiques
Zones à urbaniser
- 1AU — 1AU : Zone a vocation d habitat non (ou insuffisamment) equipee, reservee a l urbanisation future, a court ou moyen terme, sous forme de quartiers nouveaux amenages de facon coherente
- 2AU — 2AU : Zone a vocation d habitat non (ou insuffisamment) equipee, reservee a l urbanisation future, a long terme, sous forme de quartiers nouveaux amenages de facon coherente
Zones agricoles
- A — A : Zone agricole
- Aa — Aa : Zone agricole inconstructible
- Ah — Ah : Secteur de la zone agricole dans lequel sont admis les amenagements, les extensions mesurees des constructions existantes et la construction d annexe
- As — As : Secteur dans lequel les amenagements et les installations destines au stationnement sont autorises
- Ax — Ax : Secteur de la zone agricole dans lequel est autorisee l evolution des activites existantes
Zones naturelles
- N — N : Zone naturelle
- NL — NL : Zone naturelle a vocation d equipements collectifs, sportifs et de loisirs
- Nh — Nh : Secteur de la zone naturelle dans lequel sont admis les amenagements, les extensions mesurees des constructions existantes et la construction d annexe
- Nj — Nj : Zone naturelle reservee aux jardins familiaux
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 10
Population
Population de Ruffey-lès-Echirey dans le référentiel des communes : 1 385 habitants.
Sources officielles
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