PLU de Sainte-Marie-sur-Ouche (21)
Document d’urbanisme et données publiques de Sainte-Marie-sur-Ouche.
Document d’urbanisme de Sainte-Marie-sur-Ouche
Sainte-Marie-sur-Ouche : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — Zone urbaine dense corrspondant aux centres anciens
- UD — Zone urbaine correspondant aux zones pavillonnaires ou d'implantations spontanées récentes« Village-Avenir +.
- UDa — Secteur soumis à des conditions particulières de hauteur
- UDs — Secteur affecté aux activiés de sports et de loisirs
- UX — Zone urbaine réservée aux activités économiques
Zones à urbaniser
- 1AUa — Zone à urbaniser constructible à vocation principale d'habitat correspondant à la première phase d'aménagement de la zone 1AU
- 1AUb — Zone à urbaniser constructible à vocation principale d'habitat correspondant à la seconde phase d'aménagement de la zone 1AU
- 2AUX — Zone à urbaniser inconstructible réservée à l'implantation d'activités
Zones agricoles
- A — Zone agricole
- Ac — Secteur correspondant aux terrains affectés à une pension équestre
- Ah — Secteur correspondant à des constructions à usage d'habitation existantes isolées, enclavées au sein de parcelles agricoles.
- An — Zone agricole non constructible
Zones naturelles
- N — Zone naturelle et forestière
- Na — Zone naturelle correspondant à la vallée inondable de l'Ouche et aux boisements inclus dans la zone Natura 2000
- Nh — Secteur correspondant à des constructions à usage d'habitation existantes isolées, enclavées au sein de parcelles naturelles.
- Nl — Secteur destiné à recevoir des équipements touristiques ou de loisirs.
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Rupture de barrage
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRN — PPR Ste Marie sur Ouche — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 4
Population
Population de Sainte-Marie-sur-Ouche dans le référentiel des communes : 701 habitants.
Sources officielles
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