PLU de Saint-Bris-le-Vineux (89)

Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Bris-le-Vineux.

Document d’urbanisme de Saint-Bris-le-Vineux

Saint-Bris-le-Vineux : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 29 juin 2023.

Date de mise à jour publiée : 19 juillet 2023.

UA — Zone UA : il correspond au tissu bâti historique du village de Saint-Bris-le-Vineux, c'est-à-dire les anciens bourgs de Saint-Bris et de Bailly.
UAj — Secteur UAj : il correspond à des secteurs de jardins en coeur d'îlot difficilement accessibles et qui ont un rôle important dans la trame verte en secteur urbanisé.
UB — Zone UB : il correspond au tissu plus récent du territoire (faubourgs, lotissements, nouveaux quartiers etc).
UBe — Secteur UBe : il est réservé uniquement aux constructions et installations nécessaires aux équipements d'intérêt collectif.
UBh — Secteur UBh : il correspond aux zones d'habitat en hameaux ou en site isolé dans lesquelles les possibilités d'aménagement sont limitées.
UBj — Secteur UBj : il correspond à des secteurs de jardins en coeur d'îlot difficilement accessibles et qui ont un rôle important dans la trame verte en secteur urbanisé.
UX — Zone UX : elle est dédiée aux constructions pour les activités économiques. Elle regroupe les zones d'activités économiques du bourg de Saint-Bris et de Champs Galottes.

AU — Zone AU : elle se caractérise par des secteurs non bâtis et possédant tous les réseaux à proximité et en capacité suffisante. Elle vise à accueillir de nouveaux logements.
AUX — Zone AUX : elle se caractérise par des secteurs non bâtis, qui disposent toutefois des réseaux à proximité en capacité suffisante. Elle vise à accueillir les activités.

A — Zone A : elle regroupe l'ensemble des terres cultivées ou potentiellement cultivables, qui ont été identifiées à partir des déclarations PAC des exploitants intervenant sur le territoire communal.
Aa — Secteur Aa : il correspond à un STECAL au titre de l'article L151-13 1° du code de l'urbanisme. Il intègre les activités déjà existantes sur le territoire afin de permettre leurs évolutions ponctuelles.
Ac — Secteur Ac : il est destiné aux constructions et installations nécessaires à l'exploitation agricole.
Ae — Secteur Ae : il correspond à des secteurs d'équipements d'intérêt collectif situés dans des environnements agricoles.

N — Zone N : zone naturelle et forestière qu'il y a lieu de protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt.
Ne — Secteur Ne : il correspond à des secteurs d'équipements d'intérêt collectif situés dans des environnements naturels.
Nenr — Secteur Nenr : il correspond à un secteur d'accueil pour les dispositifs de production d'énergie renouvelable.
Nl — Secteur Nl : il correspond à un STECAL au titre de l'article L151-13 1° du code de l'urbanisme. Il s'agit d'une zone naturelle à vocation touristique, sportive et/ou de loisirs qui tient compte de la qualité paysagère.
Np — Secteur Np : il correspond à une zone naturelle à protéger de toute construction, y compris agricole, au regard des enjeux paysagers.
Nt — Secteur Nt : il correspond à un STECAL au titre de l'article L151-13 1° du code de l'urbanisme. Il correspond aux sites dédiés aux activités de loisirs et de tourisme.

Population de Saint-Bris-le-Vineux dans le référentiel des communes : 1 024 habitants.

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