PLU de Saint-Martin-de-la-Cluze (38)

Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Martin-de-la-Cluze.

Document d’urbanisme de Saint-Martin-de-la-Cluze

Saint-Martin-de-la-Cluze : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 12 février 2020.

Date de mise à jour publiée : 17 juin 2020.

1AUa — Zone à urbaniser. Zone d'urbanisation future à voction résidentielle ou mixte
1AUb — Zone à urbaniser. Zone d'urbanisation future à voction résidentielle ou mixte
1AUe — Zone à urbaniser. Zone d'urbanisation future à voction économique

A — Zone agricole
Acap(pe) — Zone agricole à protéger en raison de sa proximité avec un captage destiné à l'alimentation en eau potable. Périmètre de protection éloigné
Acap(pr) — Zone agricole à protéger en raison de sa proximité avec un captage destiné à l'alimentation en eau potable. Périmètre de protection rapproché

N — Zone naturelle
Nlac — Zone naturelle. Secteur de constructiblité limitée liée à la présence du lac de Notre-Dame de Commiers

Risque recensé : Inondation
Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Risque recensé : Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
Risque recensé : Par remontées de nappes naturelles
Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Risque recensé : Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
Risque recensé : Glissement de terrain
Risque recensé : Séisme
Risque recensé : Rupture de barrage
Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
PPRN — R111.3 - Saint-Martin-de-la-Cluz

Population de Saint-Martin-de-la-Cluze dans le référentiel des communes : 754 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.