PLU de Saulon-la-Chapelle (21)

Document d’urbanisme et données publiques de Saulon-la-Chapelle.

Document d’urbanisme de Saulon-la-Chapelle

Saulon-la-Chapelle : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 17 juin 2025.

Date de mise à jour publiée : 14 octobre 2025.

U — Zone urbaine à vocation principale d'habitat
UE — Zone urbaine destinée à l'accueil d'activités économiques
UEa — Secteur de la zone économique admettant une destination d'habitat
UEs — Secteur de la zone économique permettant l'exploitation et le développement du site existant
UF — Zone dédiée au fonctionnement et développement de la voie ferrée
Ua — Secteur de la zone urbaine déstinée au développement de l'activité éxistante
Ueq — Secteur de la zone urbaine accueillant des équipements publics ou d'intérêtt collectifs
Ueq — Zone urbaine destinée à l'accueil d'activités économiques
Uj — Secteur de fond de jardins de la zone urbaine soumis à une constructibilité encadréé
Uj — Secteur de fond de jardins de la zone urbaine soumis à une constructibilitée encadrée
Ul — Secteur de la zone urbaine déstiné aux activités de loisirs et touristiques
Uop — Secteur de la zone urbaine soumis à l'obligation de réaliser une opération d'aménagement d'ensemble, avec possibilité d'aménagement via plusieurs tranches

2AU — Zone d'urbanisation future non opérationnelle à vocation principale d'habitat
2AU — Zone à urbaniser vocation principale d'habitat
2AU — Zone à urbaniser à vocation principale d'habitat
2AUE — Zone à urbaniser à vocation économique

A — Zone agricole
Anc — Secteur de la zone agricole non constructible
STECAL 1 — Secteur de taille et de capacité d'accueil limité permettant le développement de la STEP
STECAL 2 — Secteur de taille et de capacité d'accueil limité de la déchetterie
STECAL 3 — Secteur de taille et de capacité d'accueil limité de la zone naturel à vocation mixte