PLU de Sauveterre-de-Rouergue (12)

Document d’urbanisme et données publiques de Sauveterre-de-Rouergue.

Document d’urbanisme de Sauveterre-de-Rouergue

Sauveterre-de-Rouergue : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 5 février 2019.

Date de mise à jour publiée : 2 juin 2020.

U — U=Il s'agit d'une zone correspond aux espaces urbanisés de la commune de Sauveterre, non compris dans les secteurs protégés de la ZPPAUP.
UT — UT=Il s'agit d'une zone comporte la zone de la Gazonne et ses extensions, réservées aux activités de loisirs,sportives et culturelles.
UX — UX=Il s'agit d'une zone caractérise les zones où sont présentes des activités économiques pouvant être incompatibles avec le voisinage des lieux habités.
Ua — Ua=Il s'agit d'un secteur composé d'une urbanisation plus ancienne (bastide de Sauveterre) avec un bâti généralement aligné et implanté en limite de voirie et correspondant à la Zone 1 de la ZPPAUP
Ub — Ub=Il s'agit d'un secteur composé par le pourtour de la bastide de Sauveterre, compris dans la Zone 2 de la ZPPAUP
Uc — Uc=Il s'agit d'un secteur composé composé par les extensions récentes de Sauveterre, compris dans la Zone 3 delaZPPAUP
Ud — Ud=Il s'agit d'un secteur est composé par les bourgs anciens et leurs extensions, compris dans la Zone 4 delaZPPAUP

AU1a — AU1a=Il s'agit d'un secteur compris dans la Zone 3 de la ZPPAUP dans laquelle les constructions non intégrées à une opération d'ensemble pourront être autorisées sous conditions
AU1b — AU1b=Il s'agit d'un secteur compris dans la Zone 2 de la ZPPAUP
AU1c — AU1c=Il s'agit d'un secteur compris dans la Zone 3 de la ZPPAUP
AU1d — AU1d=Il s'agit d'un secteur compris dans la Zone 4 de la ZPPAUP
AU1e — AU1e=Il s'agit d'un secteur reprend les dispositions de la zone 4. Dans ce secteur les constructions non intégrées à une opération d'ensemble pourront être autorisées sous conditions.
AU2 — AU2=Il s'agit d'une zone destinée à être ouverte à l'urbanisation à terme pour accueillir de l'habitat

A — A=Il s'agit d'une zone recouvre les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison de la richesse des terres agricoles, qu'elle soit de nature agronomique, biologique ou économique.
Ap — Ap=Il s'agit d'un secteur autour des zones d'habitat est une zone tampon qui permet de limiter les constructions agricoles et les conflits d'usage.

N — N=Il s'agit d'une zone recouvre les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels et des paysages.
Ncd — Ncd=Il s'agit d'un secteur composé de constructions existantes et à pérenniser en raison de leur caractère rural et patrimonial.

Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
Risque recensé : Tassements différentiels
Risque recensé : Radon

Population de Sauveterre-de-Rouergue dans le référentiel des communes : 709 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.