PLU de Tossiat (01)

Document d’urbanisme et données publiques de Tossiat.

Document d’urbanisme de Tossiat

Tossiat : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 2 juillet 2026.

Date de mise à jour publiée : 22 septembre 2026.

UA — UA : Zone urbaine (centrale) dense, où le bâti ancien est dominant
UB — UB : Zone urbaine peu dense, en couronne autour du bourg ou plus éloignés
UBl — UBl : Zone urbaine peu dense, secteur réservé aux activités sportives, de loisirs et cultuelles
UX — UX : Zone destinée à des activités économiques, équipée d'un réseau d'assainissement collectifs
UXz — UXz : Zone dédiée aux activités économiques comprise dans la Zone d'Aménagement Concerté Bourg-Sud

1AU — 1AU : Zone d'urbanisation future, secteur à vocation principale d'habitat
1AU1 — 1AU1 : Zone d'urbanisation future, secteur dans lequel la densité reherchée est plus forte (COS différent)
1AUs — 1AUs : Zone d'urbanisation future, secteur réservé à des activités de "services" autour de l'échangeur de L'autoroute A40 "Bourg-Sud"
1AUxz — 1AUxz : Zone correspondant aux espaces à urbaniser dans la Zone d'Aménagement Concerté Bourg-Sud destinée aux entreprises : artisanales, industrielles, de services
2AU — 2AU : Zone urbanisable (future)
2AUx — 2AUx : Zone urbanisable à long terme

A — A : Zone agricole
Ap — Ap : Zone agricole, secteur concerné par une protection d'intérêt écologique

Nh — Nh : Zone naturelle, secteur où le bâti diffus est non agricole
Np — Np : Zone naturelle, secteur concerné par une protection d'intérêt écologique

Population de Tossiat dans le référentiel des communes : 1 425 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.