PLU IA

PLU de Villefranche-sur-Saône : zones et règles d'urbanisme

Le document d'urbanisme de Villefranche-sur-Saône (69) est publié au Géoportail de l'urbanisme : 56 zones et secteurs identifiés, document PLUi. De quoi situer une parcelle, comprendre les règles applicables et préparer un projet ou un achat.

Analyser une parcelle à Villefranche-sur-SaôneVérifier la constructibilité

Les zones du PLU de Villefranche-sur-Saône

Zone urbaine — 8 secteurs

secteurs déjà urbanisés : constructions autorisées sous conditions (emprise au sol, hauteur, recul, stationnement). Comprendre la zone U

  • Ua
  • Uaa
  • Uab
  • Uac
  • Ub
  • Uba
  • Uc
  • Ucc

Zone à urbaniser — 15 secteurs

secteurs ouverts à la construction après desserte par les réseaux et, souvent, dans le cadre d'une opération d'aménagement. Comprendre la zone AU

  • AU1
  • AU2
  • AU3
  • AU4
  • AUa
  • AUac
  • AUb
  • AUc
  • AUd
  • AUda
  • AUe
  • AUf
  • AUh
  • AUia
  • AUias

Zone agricole — 5 secteurs

constructions nouvelles très encadrées : exploitation agricole, extensions limitées, changements de destination sous conditions. Comprendre la zone A

  • A
  • Ac
  • Ai
  • An
  • At

Zone naturelle — 12 secteurs

constructibilité limitée à des cas précis (extensions mesurées, annexes, équipements reconnus nécessaires). Comprendre la zone N

  • N
  • Na
  • Nc
  • Nd
  • Ne
  • Nh
  • Ni
  • Nj
  • Nl
  • Nn
  • Nph
  • Nt

Liste des 40 premiers secteurs sur 56 au total — le document officiel fait foi pour la liste complète.

Le document d'urbanisme de Villefranche-sur-Saône

  • PLUi — type de document d'urbanisme opposable à Villefranche-sur-Saône.
  • DU_200040590 — partition du document au Géoportail de l'urbanisme.
  • 56 — zones et secteurs identifiés dans le document.

Source : Géoportail de l'urbanisme.

Vérifier une parcelle à Villefranche-sur-Saône

  1. Localiser la parcelle à Villefranche-sur-Saône (adresse ou référence cadastrale).
  2. Identifier la zone du PLU applicable (A, AU, N, U) et les périmètres particuliers.
  3. Lire les règles qui dimensionnent le projet : emprise au sol, hauteur, recul, stationnement, aspect.
  4. Vérifier les articles cités dans le règlement avant de déposer une demande ou de signer.

Analyser une parcelle à Villefranche-sur-Saône

Questions fréquentes sur le PLU de Villefranche-sur-Saône

Quelles zones compte le PLU de Villefranche-sur-Saône ?
Le document d'urbanisme de Villefranche-sur-Saône comporte 56 zones ou secteurs : A, AU1, AU2, AU3, AU4, AUa, AUac, AUb, AUc, AUd, AUda, AUe, AUf, AUh, AUia, AUias, Ac, Ai, An, At, N, Na, Nc, Nd, Ne, Nh, Ni, Nj, Nl, Nn, Nph, Nt, Ua, Uaa, Uab, Uac, Ub, Uba, Uc, Ucc.
Le document d'urbanisme de Villefranche-sur-Saône est-il opposable ?
Le PLUi de Villefranche-sur-Saône est publié au Géoportail de l'urbanisme. PLU IA en reprend le zonage et les règles applicables à une parcelle.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Villefranche-sur-Saône ?
Saisissez l'adresse de la parcelle dans PLU IA : la parcelle est localisée, la zone du PLU de Villefranche-sur-Saône est identifiée et les règles applicables (emprise, hauteur, recul, stationnement) sont citées avec leurs articles.

Communes proches

Aller plus loin