PLU d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (74)
Document d’urbanisme et données publiques d'Arthaz-Pont-Notre-Dame.
Document d’urbanisme d'Arthaz-Pont-Notre-Dame
Arthaz-Pont-Notre-Dame : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UE — Zone à vocation d'équipements publics et collectifs
- UEr — Secteur de gestion du domaine autoroutier
- UH — Zone à vocation dominante d'habitat
- UHv — Secteur de centralité, densité et mixité des fonctions
- UX — Zone à vocation d'activités économiques
Zones à urbaniser
- 1AUHv — Secteur de centralité, densité et mixité des fonctions
- 1AUX — Secteur à vocation d'activités économiques
Zones agricoles
- A — Zone agricole
- Ar — Secteur à réhabiliter en espace agricole
Zones naturelles
- N — Zone naturelle protégée
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
- Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
- Risque recensé : Par lave torrentielle (torrent et talweg)
- Risque recensé : Par remontées de nappes naturelles
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Risque recensé : Glissement de terrain
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Radon
- Risque recensé : Risque industriel
- Risque recensé : Effet de surpression
- Risque recensé : Rupture de barrage
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- Risque recensé : Engins de guerre
- PPRN — PPR sur la commune Arthaz-Pont-Notre-Dame — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 15
Population
Population d'Arthaz-Pont-Notre-Dame dans le référentiel des communes : 1 713 habitants.
Sources officielles
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