PLU de Bans (39)
Document d’urbanisme et données publiques de Bans.
Document d’urbanisme de Bans
Bans : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC du Val d'Amour.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Augerans, Belmont, Chamblay, Champagne-sur-Loue, Chatelay, Chissey-sur-Loue, Cramans, Écleux, Germigney, Grange-de-Vaivre, La Loye, Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Mouchard, Ounans, Pagnoz, Port-Lesney, Santans, Souvans, Vaudrey, La Vieille-Loye, Villeneuve-d'Aval, Villers-Farlay.
Périmètre annoncé du document : 24 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 24 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UA1 — Traversée de village bâtie parallèle sur rue
- UA1 — Traversée urbaine et tissu bâti sur rue
- UA2 — Traversée de village bâtie parallèle avec cour
- UA2 — Traversée urbaine, bâti parallèle avec cour
- UA3 — Traversée de village bâtie perpendiculaire sur rue
- UA3 — Traversée urbaine, bâti perpendiculaire sur rue
- UA4 — Rue principale bâtie parallèle ou perpendiculaire
- UA4 — Traversée de village bâtie perpendiculaire élargie
- UA5 — Rue principale bâtie parallèle ou perpendiculaire
- UB — Secteur bâti à densifier
- UC1 — Secteur pavillonnaire avec accroche sur rue
- UC2 — Secteur pavillonnaire peu dense à préserver
- UD — Secteur bâti à fort intérêt patrimonial (demeures, châteaux)
- UE — Équipement
- UL — Secteur urbanisé à vocation de loisirs et touristique
- UY — Industrie, Commerce, Artisanat, Fruitière
- UYa — Entrepôt
Zones à urbaniser
- 1AUA — Zone à caractère naturel destinée à être ouverte à l'urbanisation, pour une vocation résidentielle
- 1AUB — Zone à caractère naturel destinée à être ouverte à l'urbanisation, pour une vocation résidentielle
- 1AUY — Zone à caractère naturel destinée à être ouverte à l'urbanisation, pour une vocation économique
Zones agricoles
- A — Zone agricole
- AH — Secteur agricole avec hauteur limitée
- AP — Secteur agricole inconstructible pour des motifs de sensibilité paysagère ou de présence d'espaces agricoles étroitement imbriqués dans le tissu urbain
Zones naturelles
- N — Zone naturelle et forestière
- NJ — Secteur destiné aux jardins attenants aux zones urbaines
- NK — Secteur à vocation naturelle, sportive, de loisirs et touristique de l'Étang de la fontaine rouge à Mont-sous-Vaudrey
- NL — Secteur destiné aux activités sportives, de loisirs et de camping
- NM — Site de restauration patrimoniale de Vaulgrenant
- NN — Cabane de chasse (au titre de l'article L.151-13)
- NV — Secteur de valorisation des milieux humides
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PPRi de la Basse Vallée de Loue — approuvé
Population
Population de Bans dans le référentiel des communes : 174 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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