PLU de Bernay-Saint-Martin (17)
Document d’urbanisme et données publiques de Bernay-Saint-Martin.
Document d’urbanisme de Bernay-Saint-Martin
Bernay-Saint-Martin : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- Ua — Zone urbaine ancienne destinee a l'habitat
- Uai1 — Zone urbaine ancienne destinee a l'habitat
- Uai2 — Zone urbaine ancienne destinee a l'habitat
- Uc — Zone urbaine recente destinee a l'habitat
- Uci1 — Zone urbaine recente destinee a l'habitat
- Uci2 — Zone urbaine recente destinee a l'habitat
- Ug — Zone urbaine destinee a l'accueil d'equipements publics ou collectifs et aux activites de service public
- Ur — Zone urbaine destinée aux ensembles bâtis remarquables
- Ux — Zone destinee aux activites commerciales, artisanales, industrielle, de bureau et de services
Zones à urbaniser
- AU — Zone urbaine future destinée à l'habitat
Zones agricoles
- A — Zone agricole
- Ai1 — Zone agricole
- Ai2 — Zone agricole
- Ap — Zone agricole d'interet paysager
Zones naturelles
- N — Zone naturelle
- Ni1 — Zone naturelle
- Ni2 — Zone naturelle
- Nl — Zone naturelle de loisirs
- Ns — Zone Naturelle STECAL : Secteur de Taille et de Capacité d'Accueil Limité
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
- Risque recensé : Tempête et grains (vent)
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 9
Population
Population de Bernay-Saint-Martin dans le référentiel des communes : 770 habitants.
Sources officielles
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