PLU de Bessans (73)
Document d’urbanisme et données publiques de Bessans.
Document d’urbanisme de Bessans
Bessans : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- Ua — zone urbaine de bâtis anciens et traditionnels
- Ub — zone urbaine d'habitat en extension avec limitation de hauteur des bâtiments
- Ubh — zone urbaine d'habitat en extension
- Uei — zone urbaine dédiée aux constructions agricoles, agrotouristiques et artisanales
- Us — zone urbaine dédiée à la pratique des activités sportives et de loisirs sans hébergement
- Ut — zone urbaine dédiée à l'hébergement touristique
- Uth — zone urbaine dédiée à l'hébergement touristique avec une limitation de hauteur des bâtiments
Zones à urbaniser
- 2AU — Zone à urbaniser stricte correspondant à l'urbanisation future
- AU — Zone à urbaniser souple correspondant à l'urbanisation future
Zones agricoles
- An — Zone agricole classée en Natura 2000
- Ap — zone agricole inconstructible
- Aps — Zone agricole inconstructible supportant les installations liées à la pratique du ski alpin ou nordique
- As — zone agricole où sont autorisées les constructions nécessaires aux activités agricoles pastorales et agrotouristiques supportant les installations liées à la pratique du ski nordique
- At — Zone agricole où sont autorisées les constructions nécessaires à l'agrotourisme
Zones naturelles
- N — Zone naturelle et forestière
- NL — zone naturelle et forestière, équipée ou non, dédiée à la pratique des activités sportives et de loisirs
- NLs — zone naturelle et forestière, équipée ou non, dédiée à la pratique des activités sportives et de loisirs et aux pistes de ski existantes
- Ncc — Zone naturelle dédiée à une aire de camping-cars
- Ncs — zone naturelle dédiée au camping et pistes de ski
- Nn — Zone naturelle et forestière dans le périmètre de Natura 2000
- Nns — Zone naturelle et forestière dans le périmètre de Natura 2000 dédiée aux pistes de ski nordiques existantes
- Np — Zone naturelle correspondant aux périmètres de protection des captages
- Ns — zone naturelle et forestière, équipée ou non, supportant les installations liées à la pratique du ski alpin ou nordique
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
- Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
- Risque recensé : Par lave torrentielle (torrent et talweg)
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Risque recensé : Glissement de terrain
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Avalanche
- Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
- Risque recensé : Neige et pluies verglaçantes
- PPRN — PPR Multi-Bessans — approuvé
- PPRN — PPRi-Maurienne amont — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 9
Population
Population de Bessans dans le référentiel des communes : 341 habitants.
Sources officielles
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