PLU de Bosgouet (27)

Document d’urbanisme et données publiques de Bosgouet.

Document d’urbanisme de Bosgouet

Bosgouet : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 5 mars 2020.

Date de mise à jour publiée : 19 juin 2020.

UA — UA: zone à vocation principale d'habitat desservie par l'assainissement collectif où la construction est autorisée
UAa — UAa: secteur dans lequel les activités commerciales et artisanales sont de plus autorisées
UB — UB: zone à vocation principale d'habitat, non desservie par l'assainissement collectifs, où la construction est autorisée
UI — UI: zone destinée à l'entretien, la mise en valeur et l'aménagement des infrastructures routières dans laquelle les activités économiques liées à ces infrastructures sont autorisées
UX — UX: zone à vocation principale d'activités industrielles, artisanales ou de services (Parc du Roumois)
UZ — UZ: zone à vocation principale d'activités économiques sous réserve de ne pas porter atteinte à l'environnement et à ne pas nuire aux zones d'habitat les plus proches

AUa — AUa: zone d'urbanisation future à vocation principale d'habitat pouvant être ouverte immédiatement à l'urbanisation sous réserve du respect des OAP
AUi — AUi: zone d'urbanisation future destinée à l'extension des activités économiques de l'A13 pouvant être ouverte immédiatement à l'urbanisation sous réserve du respect des OAP
AUx — AUx: zone d'urbanisation future destinée à l'extension des activités économiques du Parc du Roumois
AUz — AUz: zone d'urbanisation future à vocation principale d'activités pouvant être ouverte immédiatement à l'urbanisation sous réserve du respect d'orientations d'aménagement et de programmation
AUza — AUza: secteur dans lequel sont privilégiés les activités artisanales, de bureaux et de services

A — A: zone destinée et réservée aux activités agricoles
Ae — Ae: secteur de taille et de capacité d'accueil limitées à vocation principale d'équipement collectif et de services où seule la réhabilitation des bâtiments existants est autorisée
Ap — Ap: secteur agricole de protection au sein duquel la protection des espaces naturels est renforcée. Toute construction nouvelle y est interdite
Ar — Ar: secteur de taille et de capacité d'accueil limitées à vocation principale d'habitat où seule l'évolution des constructions existantes est autorisée ainsi que la création de leurs annexes

N — N: zone naturelle et forestière au sein de laquelle la protection des espaces naturels est renforcée. Toute construction y est interdite
Nl — Nl: secteur de taille et de capacité d'accueil limitées dont la vocation est de recevoir les manifestations locales de la commune et les équipements qui leurs sont associés

Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses

Population de Bosgouet dans le référentiel des communes : 793 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.