PLU de Courcelles-lès-Montbéliard (25)
Document d’urbanisme et données publiques de Courcelles-lès-Montbéliard.
Document d’urbanisme de Courcelles-lès-Montbéliard
Courcelles-lès-Montbéliard : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- U — Zone urbaine à vocation essentiellement d'habitat
- UA — Zone au tissu urbain dense, à vocation essentiellement d'habitat
- UL — Secteur dédié aux zones de loisirs
- UY — Secteur dédié aux zones d'activités
- Uc — Secteur réservé au cimetière existant et à son extension
- Uca — Secteur réservé aux constructions annexes
- Ue — Secteur dédié aux équipements publics
- Us — Secteur dédié à la station d'épuration
Zones agricoles
- A — Zone de protection agricole
- Aj — Espace inconstructible comportant des terrains cultivés et des espaces non bâtis à protéger
- Aj — STECAL de zone humide comportant des terrains cultivés et des espaces non bâtis à protéger
Zones naturelles
- N — Zone à vocation naturelle et forestière
- NZh — Secteur de protection des zones humides
- Nl — Secteur dédié aux activités sportives, de loisirs et aux équipements et services publics
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Rupture de barrage
- PPRN — PPRi du Doubs et de l'Allan — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 8
Population
Population de Courcelles-lès-Montbéliard dans le référentiel des communes : 1 370 habitants.
Sources officielles
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