PLU de Bart (25)
Document d’urbanisme et données publiques de Bart.
Document d’urbanisme de Bart
Bart : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — Zone urbanisée dense ancienne (noyau ancien central et noyau secondaire)
- UD — Zone urbanisée moyennement dense (entrées de bourgs)
- UDa — Zone urbanisée correspondant à l'entrée Est du Bourg
- UE — Zone urbanisée de faible densité à dominante d'habitat individuel
- UEa — Secteur de très faible densité
- UEc — Secteur de constructions mitoyennes sur des parcelles de petite taille : "les chalets"
- UEnc — Secteur n'accueillant pas de nouvelles constructions
- US — Zone urbanisée destinée aux équipements sportifs, de loisirs et d'enseignement secondaire
- UY — Zone urbanisée destinée à l'accueil des activités artisanales, commerciales, industrielles
- UYa — Secteur correspondant aux terrains SNCF
- UZ — Zone urbanisée destinée à l'accueil des activités artisanales, commerciales, industrielles (ancienne usine Peugeot)
Zones à urbaniser
- AU1 — Zone d'urbanisation future "La côte du Bas"
- AU4 — Zone d'urbanisation future "Rue du Mont Bart"
Zones agricoles
- A — Zone agricole
Zones naturelles
- N1 — Secteur correspondant aux grandes entités de boisement, espace soumis à la servitude A1
- N1l — Secteur correspondant aux grandes entités de boisement, espace soumis à la servitude A1 : Secteur Loisirs-Tourisme
- N2 — Secteur naturel inscrit dans le tissu urbanisé
- N3 — Secteur correspondant aux espaces naturels ouverts entre le tissu urbanisé et la forêt
- N3l — Secteur correspondant aux espaces naturels ouverts entre le tissu urbanisé et la forêt : Secteur Loisirs-Tourisme
- N4 — Secteur correspondant aux espaces naturels situés en fond de vallée et dans le lit majeur de l'Allan
- Nc — Zone destinée à l'exploitation des richesses naturelles (carrière)
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PPRi du Doubs et de l'Allan — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 16
Population
Population de Bart dans le référentiel des communes : 1 985 habitants.
Sources officielles
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