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PLU d'Épinay-sous-Sénart (91) : zonage et règlement en ligne

Où consulter le PLU d’Épinay-sous-Sénart ?

Le document d’urbanisme d’Épinay-sous-Sénart se consulte en ligne sur le Géoportail de l’urbanisme. Sur la fiche du document, le règlement écrit et le plan de zonage se téléchargent parmi les pièces du dossier, au format PDF. Le dossier papier se consulte au service urbanisme de la mairie ou de l’intercommunalité (CA Val d’Yerres Val de Seine). Un certificat d’urbanisme, qui précise les règles applicables à une parcelle donnée, se demande à la mairie d’Épinay-sous-Sénart avec le formulaire Cerfa n° 13410.

Pour connaître la zone et les règles de votre parcelle à Épinay-sous-Sénart : saisissez l’adresse.

Le document d’urbanisme d'Épinay-sous-Sénart est de type PLU. 18 zones du document publié.

Analyser une parcelle à Épinay-sous-Sénart

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Zone et règles d’une adresse à Épinay-sous-Sénart, sans compte

Quel document d’urbanisme s’applique à Épinay-sous-Sénart ?

À Épinay-sous-Sénart, le document d’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU), dernière évolution approuvée le 13 décembre 2023. Le PLU compte 18 zones. Source : document 91215_PLU_20231213 du Géoportail de l’urbanisme, à jour au 7 octobre 2026.

Version publiée sur le GPU : .

Approbation : .

Indexation par PLU IA : .

Document approuvé 1 an avant l’année médiane d’approbation du département (2024, 155 communes).

Historique du document d’urbanisme d'Épinay-sous-Sénart

Une version approuvée déposée sur le Géoportail de l’urbanisme :

Analyser une parcelle à Épinay-sous-SénartVérifier la constructibilité

Les zones du PLU d'Épinay-sous-Sénart

Zones urbaines

  • UA — Vieux bourg historique d'Épinay-sous-Sénart
  • UC — Zone mixte, à dominante résidentielle, qui recouvre les ensembles d'habitat collectif d'Épinay-sous-Sénart
  • UCa — Quartier de Talma, à vocation résidentielle stricte
  • UCb — Polarité du « Relai Ouest », à dominante résidentielle et servicielle
  • UCc — Coeur-de-Ville, polarité principale mixte
  • UCd — Avenue Charles Gounod, continuité entre les deux polarités susmentionnées
  • UD — Zone résidentielle des tissus mixtes du quartier de la Croix Rochopt
  • UG — Zone urbaine résidentielle des secteurs d'habitat groupé du pourtour d'Epinay-sous-Sénart
  • UGa — Zone urbaine résidentielle des secteurs d'habitat groupé (avec une hauteur plus importante)
  • UH — Zone pavillonnaire résidentielle du Vieil Épinay
  • UH* — Secteur de projet au sein de la zone pavillonnaire résidentielle du Vieil Épinay
  • UI — Zone urbaine à vocation principalement économique
  • UL — Équipements d'intérêt collectif et services publics de la commune
  • UL* — Secteur du centre aéré appartenant à Maisons-Alfort
  • ULm — Secteur du Centre cultuel et culturel

Zones naturelles

  • N — Espaces naturels du territoire
  • Na — Parcs, jardins et espaces naturels, dédiés au développement d'usages et d'aménagements liés aux loisirs, aux sports, à la valorisation touristique et à l'agriculture urbaine
  • Nc — Équipements sportifs, de loisir et de tourisme, ainsi que ceux liés à la géothermie, compatibles avec la vocation naturelle du site

Patrimoine et protections à Épinay-sous-Sénart

Risques naturels et technologiques à Épinay-sous-Sénart

2 familles de risques recensées ; médiane départementale : 2 (172 communes avec au moins un risque recensé).

Plans de prévention des risques recensés :

Plans de prévention recensés dans 102 communes du département.

Marché du logement à Épinay-sous-Sénart

Prix de l’immobilier à Épinay-sous-Sénart (2025)

Comparaison des prix (DVF 2025) : maisons 12 % en dessous de la médiane départementale (3 122 €/m², 103 communes) et 23 % en dessous de la médiane intercommunale (CA Val d'Yerres Val de Seine : 3 558 €/m², 9 communes) ; appartements 39 % en dessous de la médiane départementale (3 038 €/m², 80 communes) et 37 % en dessous de la médiane intercommunale (CA Val d'Yerres Val de Seine : 2 959 €/m², 9 communes).

Construction et logements à Épinay-sous-Sénart

Logements autorisés : 2021 : 1 · 2022 : 0 · 2023 : 1 · 2024 : 1 · 2025 : 0.

Logements commencés : 2021 : 1 · 2022 : 31 · 2023 : 1 · 2024 : 1.

En 2025, 0 logement autorisé, contre 0,8 par an en moyenne de 2021 à 2024. Sur 2021-2025 : 3 logements autorisés, tous en individuel.

Parc de logements : 4 641 logements ; résidences principales 91,8 %, vacants 7,7 %, maisons 18,0 %, propriétaires occupants 47,9 %.

Taxe d’aménagement à Épinay-sous-Sénart en 2026

Taux votés en vigueur au 1er janvier 2026 : part communale 5 %, part départementale 2,5 %, part régionale 1 %.

La part communale (5 %) est égale à la médiane départementale (194 communes).

Estimer la taxe d’aménagement à Épinay-sous-Sénart

Mairie d'Épinay-sous-Sénart : déposer un dossier

Population

Population d'Épinay-sous-Sénart : 11 611 habitants. 33e commune la plus peuplée sur 194 du département ; 6e sur 9 dans l’intercommunalité CA Val d'Yerres Val de Seine.

Superficie : 3,59 km², soit 3 234 habitants par km².

Sources et dates de mise à jour

Ce que contient le règlement d'Épinay-sous-Sénart

    • PLU — type de document d’urbanisme publié.
    • DU_91215 — partition GPU.
    • 91215_PLU_20231213 — identifiant du document GPU.

    Document exact au Géoportail de l’Urbanisme

    Vérifier une parcelle à Épinay-sous-Sénart

    Repérez la zone de la parcelle (N, U), puis ses règles : méthode pas à pas.

    Analyser une parcelle à Épinay-sous-Sénart

    Questions fréquentes sur le PLU d'Épinay-sous-Sénart

    Comment identifier la zone d’une parcelle à Épinay-sous-Sénart ?
    Ouvrez le plan de zonage du PLU d’Épinay-sous-Sénart sur le Géoportail de l’urbanisme, repérez la parcelle, puis vérifiez les règles applicables à sa zone.

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