PLU des Premiers Sapins (25)
Document d’urbanisme et données publiques des Premiers Sapins.
Document d’urbanisme des Premiers Sapins
Les Premiers Sapins : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC des Portes du Haut-Doubs.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Adam-lès-Vercel, Avoudrey, Belmont, Bouclans, Bremondans, Chaux-lès-Passavant, Chevigney-lès-Vercel, Consolation-Maisonnettes, Courtetain-et-Salans, Domprel, Épenouse, Épenoy, Étalans, Étray, Eysson, Fallerans, Flangebouche, Fuans, Germéfontaine, Gonsans, Fournets-Luisans, Grandfontaine-sur-Creuse, Guyans-Durnes, Guyans-Vennes, Landresse, Laviron, Longechaux, Longemaison, Loray, Magny-Châtelard, Naisey-les-Granges, Orchamps-Vennes, Orsans, Ouvans, Passonfontaine, Pierrefontaine-les-Varans, Plaimbois-Vennes, La Sommette, Valdahon, Vellerot-lès-Vercel, Vennes, Vercel-Villedieu-le-Camp, Vernierfontaine, Villers-Chief, Villers-la-Combe, Voires.
Périmètre annoncé du document : 47 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 47 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UAa — UAAncien
- UAp — UAPatrimoine
- UAparc — UAParc
- UAval — UAVal
- UBco — UBCoherent
- UBde — UBDense
- UCcs — UC commerces et services
- UCdi — UCDiffus
- UCorg — UCOrganise
- UE — UEconomique
- UEm — UEconomique mixte
- UM — UMilitaire
- URaa — UReconversion-agricole-artisanale
- UT — UTourisme et loisirs
- Ues — UEquipements et services
- Ujv — UJardin-verger
- Ujv — Ujardin-verger
Zones à urbaniser
- 1AU — 1AU
- 1AUEcart — 1AUEcart
- 1AUe — 1AUEconomique
- 1AUem — 1AUEconomique mixte
- 1AUgv — 1AUgensdu voyage
- 1AUorg — 1AUOrganise
- 1Aues — 1AUEquipements et services
Zones agricoles
- Aa — AAgricole
- Ap — AProtegee
Zones naturelles
- Nc — NCarriere
- Nf — NForet
- Njv — NJardin-Verger
- Njv — NJardin-verger
- Njv — Njardin-verger
- Nm — NMilitaire
- Nn — NNaturelle et forestiere
- Nslt — NSport-loisirs-tourisme
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 17
Population
Population des Premiers Sapins dans le référentiel des communes : 1 587 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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