PLU de Marnay (70)

Document d’urbanisme et données publiques de Marnay.

Document d’urbanisme de Marnay

Marnay : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 30 mai 2023.

Date de mise à jour publiée : 25 janvier 2024.

UAz — UAz : recouvre la majeure partie de la ZPPAU approuvée qui se superpose aux présentes prescriptions du PLU. Il s'agit notamment des secteurs et sous-secteurs qui concernent le centre historique de la commune et les différents quartiers qui le prolonge
UAz2 — UAz2 : intéresse l'entrée Ouest de la ville et fait partie de la ZPPAUP. Cette zone est urbanisée et équipée de toutes les infrastructures nécessaires aux logements de particuliers.
UB — UB : recouvre les quartiers récents d'extension de la ville. Le tissu urbain est essentiellement pavillonnaire mais on y trouve également quelques immeubles collectifs, des équipements d'intérêt général, des activités.
UBa — UBa : accompagne l'ancienne RD 67 sur les hauteurs du vallon du ruisseau de la Fontaine des Douis où, pour des raisons d'intégration paysagère, l'habitat individuel isolé sera encouragé.
UY — UY : les occupations et utilisations du sol autres que celles liées aux activités de bureaux, de commerces, d'artisanat ou de petites industries sont interdites.

1AU — 1AU : lorsque les voies publiques et les réseaux d'eau, d'électricité et, le cas échéant, d'assainissement existant à la périphérie immédiate d'une zone 1AU ont une capacité suffisante pour désservir les constructions à implanter dans l'ensem
1AUL1 — 1AUL1 : situé le long de l'Ognon reprend les installations du camping, destiné à accueillir des activités sportives et touristiques.
1AUa — 1AUa : destiné à recevoir des équipements légers de sport et de loisirs
1AUy — 1AUy : est destiné à accueillir des activités économiques, des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif sous réserve d'être compatible avec les activités de la zone
1AUya — 1AUya : sous secteurs qui se distinguent des hauteurs maximum différentes
1AUyb — 1AUyb : sous secteurs qui se distinguent des hauteurs maximum différentes
1AUyc — 1AUyc : intéresse une zone artisanale
2AU — 2AU : strictement réservé à l'urbanisation future à long terme. Elle sera destinée à accueillir principalement des constructions à usage d'habitation.
2AUL2 — 2AUL2 : concerne la rive gauche du plan d'eau et fait partie également de la ZPPAUP. Les aménagements envisahés pour l'accueil touristiques dépendent d'une modification préalable de la ZPPAUP.

N — N : espace à protéger pour sauvegarder la qualité des sites, des paysages et des milieux naturels, en fonction notamment de leur intérêt esthétique, historique et écologique. Espaces concernés par les zones inondables de l'Ognon.
Nh — Nh : zone d'habitat dispersé où la construction est limitée.

Risque recensé : Inondation
Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Risque recensé : Glissement de terrain
Risque recensé : Séisme
PPRN — PPRN-I - Ognon — approuvé

Population de Marnay dans le référentiel des communes : 1 528 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.