PLU de Ruffey-le-Château (25)
Document d’urbanisme et données publiques de Ruffey-le-Château.
Document d’urbanisme de Ruffey-le-Château
Ruffey-le-Château : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — Zone urbaine centrale
- Ub — Zone urbaine d extension
- Uba — Secteur L.123 1 5 II 4
- Ube — Secteur d equipement
Zones à urbaniser
- AU — Zone a urbaniser
- AUy — Zone a urbaniser reservee aux activites
Zones agricoles
- A — Zone agricole
- Aa2 — Secteur de taille et de cpacite limitees
Zones naturelles
- N — Zone naturelle
- Nco — Corridor écologique
- Nrzh — Secteur de restauration de zone humide
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PPRN-I - Ognon — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 1
Population
Population de Ruffey-le-Château dans le référentiel des communes : 366 habitants.
Sources officielles
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