PLU de Montescot (66)

Document d’urbanisme et données publiques de Montescot.

Document d’urbanisme de Montescot

Montescot : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 15 janvier 2024.

Date de mise à jour publiée : 23 février 2024.

UA — Partie dense agglomérée, Centre ancien du village possédant un caractère architectural affirmé, édifié en ordre continu. Zone soumis au risque inondation et au risque sismique
UB — Premières extensions du village à vocation habitat, services, équipements, services et activités commerciales,. Zone soumis au risque inondation et au risque sismique
UBa — Opération d'aménagement d'ensemble exigée. Zone soumis au risque inondation et au risque sismique
UBb — Secteur non raccordé au réseau d'assainissement. Zone soumis au risque inondation et au risque sismique
UBc — Premières extensions du village à vocation habitat, services, équipements, services et activités commerciales,. Zone soumis au risque inondation et au risque sismique
UC — Zone destinée à accueillir des activités artisanales, commerciales, industrielles, de services. Zone soumis au risque inondation et au risque sismique

1AU — Les conditions d'urbanisation sont soumises à une orientation d'aménagement. Zone considérée zone humide , risque faible d'incendie . Zone soumis au risque inondation et au risque sismique
1AUe — Artivités artisanales, industrielles, de bureaux, de commerces mais également des constructions et installations nécessaires aux services publics. Zone soumis au risque inondation et au risque sismique.
1AUh — L'opération d'aménagement d'ensemble devra respecter les OAP définies sur le secteur notamment en termes d'aménagement, de forme urbaine et de dessertes
2AU — Des études hydraulique devront être menées préalablement au déblocage de la zone. Ouverture de l'urbanisation après Modification du PLU. Zone soumis au risque inondation et au risque sismique
3AU — Ouverture de l'urbanisation après Modification du PLU comprenant une orientation d'aménagement de la zone ouverte. Zone soumis au risque inondation et au risque sismique

A — Zone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles etde son caractère paysage particulier. Zone soumis au risque inondation et au risque sismique
Aa — Lieu dit "Mas Belrich" secteur d'activité touristique. Zone soumis au risque inondation et au risque sismique
Ah — Constructions existantes soumises à des conditions particulières.Zone soumis au risque inondation et au risque sismique

N — Espaces naturels destinés à être protégée en raison soit de la qualité du sites, des milieux naturels, des paysages et leurs intêrets, d'un point de vue esthétique ou écologique et de son caractère d'espace naturel. Risque i
Na — Secteur destiné à recevoir des aménagements hydrauliques, cheminements verts, plantations, aménagement d'un parc urbain. Risque inondation et sismique
Nep — Secteur identifiant le cimetière et ses installations. Risque inondation et sismique
Ng — Secteur identifiant Le Golf. Risque inondation et sismique
Nh — Constructions existantes soumises à des conditions particulières.Zone soumis au risque inondation et au risque sismique
Np — Bassin de rétention de l'Agouille de la Mar ainsi que des panneaux photovolquaiques sous réserve de réalisation d'une évaluation des incidences risques inondation et environnementale

Population de Montescot dans le référentiel des communes : 1 586 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.