PLU de Pagny-le-Château (21)
Document d’urbanisme et données publiques de Pagny-le-Château.
Document d’urbanisme de Pagny-le-Château
Pagny-le-Château : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC Rives de Saône.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Chamblanc, Labruyère, Pagny-la-Ville.
Périmètre annoncé du document : 4 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 4 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UA — Zone principalement affectée à l'habitation
- UAi — Zone principalement affectée à l'habitation et soumise aux risques d'inondation
- UF — Zone principalement affectée aux activités artisanales, de bureaux ou de services
- UX — Zone affectée aux activités industrielles, logistiques et de service
- UXi — Zone affectée aux activités industrielles, logistiques et de service et soumise aux risques d'inondation
Zones à urbaniser
- 1AUA — Zone principalement affectée à l'habitation à moyen et long terme
- 1AUAi — Zone principalement affectée à l'habitation à moyen et long terme et soumise aux risques d'inondation
- 1AUF — Zone principalement affectée aux activités artisanales, de bureaux ou de services à moyen et long terme
- AUA — Zone principalement affectée à l'habitation
- AUAi — Zone principalement affectée à l'habitation et soumise aux risques d'inondation
- AUF — Zone principalement affectée aux activités artisanales, de bureaux ou de services
- AUX — Zone affectée aux activités industrielles, logistiques et de service
- AUXi — Zone affectée aux activités industrielles, logistiques et de service et soumise aux risques d'inondation
- AUXm — Zone affectée aux activités logistiques et de services
Zones agricoles
- A — Zone agricole
- Ai — Zone agricole soumise aux risques d'inondation
- Asi — Zone agricole stricte soumise aux risques d'inondation
Zones naturelles
- N — Zone naturelle
- NL — Zone naturelle affectée aux activités de loisirs
- NLi — Zone naturelle affectée aux activités de loisirs et soumise aux risques d'inondation
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRN — PPR - Pagny-le-Château — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 7
Population
Population de Pagny-le-Château dans le référentiel des communes : 477 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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