PLU de Riervescemont (90)
Document d’urbanisme et données publiques de Riervescemont.
Document d’urbanisme de Riervescemont
Riervescemont : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC des Vosges du Sud.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Étueffont, Felon, Giromagny, Grosmagny, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny, Romagny-sous-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vescemont.
Périmètre annoncé du document : 22 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 22 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UAa — UAa : Secteur mixte de coeur de ville
- UAb — UAb : Secteur mixte de coeur de ville / village
- UB
- UB — UB : Secteur mixte de faubourg et de village-rue
- UCc — UCc : Secteur résidentiel composé
- UCm — UCm : Secteur résidentiel mixte
- UD — UD : Secteur résidentiel pavillonnaire
- UEa — UEa : Secteur à vocation activités
- UEb — UEb : Secteur à vocation activités
- UEc — UEc : Secteur à vocation activités
- UEd — UEd : Secteur à vocation activités
- UEe — UEe : Secteur à vocation activités
- UEf — UEf : Secteur à vocation activités
- UEg — UEg : Secteur à vocation activités
- UEh — UEh : Secteur à vocation activités
- UF — UF : Secteur mixte à urbanisation diffuse
- UGa — UGa : Secteur équipements
- UGc — UGc : Secteur des casernes à Giromagny
- UGg — UGg : Secteur permettant l'accueil d'une gendarmerie
- UGl — UGl : Secteur de loisirs
- UH — UH : Secteur mixte en transition
Zones à urbaniser
- 1AU — 1AU : Secteur mixte à vocation habitat (court terme)
- 2AUe — 2AUe : Secteur à vocation activités (long terme)
- 2AUl — 2AUl : Secteur à vocation touristique (long terme)
- 2AUt — 2AUt : Secteur à vocation touristique (long terme)
Zones agricoles
- A — A : Espace agricole
- Ae — Ae : Espace agricole intérêt écologique
Zones naturelles
- N — N : Espace naturel et forestier
- NL — NL : Secteur à vocation de loisirs
- Nca — Nca : Secteur de carrière
- Ne — Ne : Espace naturel et forestier intérêt écologique
- Ngolf — Ngolf : Secteur dédié au golf
- Np — Np : Secteur dédié à l'accueil des énergies renouvelables
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Risque recensé : Glissement de terrain
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Feu de forêt
- Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
- Risque recensé : Tempête et grains (vent)
- Risque recensé : Foudre
- Risque recensé : Grêle
- Risque recensé : Neige et pluies verglaçantes
- Risque recensé : Radon
- PPRN — PPRN-I - Savoureuse — prescrit
Population
Population de Riervescemont dans le référentiel des communes : 83 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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