PLU de Saint-Marcel-Bel-Accueil (38)
Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Marcel-Bel-Accueil.
Document d’urbanisme de Saint-Marcel-Bel-Accueil
Saint-Marcel-Bel-Accueil : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — Zone urbaine correspondant au bourg historique de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil
- UAnc — Sous secteur UA non raccorde a l'assainissement collectif
- UB — Zone urbaine immediatement constructible correspondant aux premieres extensions pavillonnaires de Saint-Marcel-Bel-Accueil
- UBnc — Sous-secteur UB non raccorde a l'assainissement collectif
- UC — Zone urbaine immediatement constructible correspondant aux secteurs pavillonnaires situes en peripherie du centre village ou des hameaux anciens
- UCa — Secteur correspondant aux noyaux anciens autour desquels lurbanisation sest developpee
- UCanc — Sous-secteur UC correspondant aux secteurs non raccordes au reseau d'assainissement collectif
- UCnc — Sous-secteur UC correspondant aux secteurs non raccordes au reseau d'assainissement collectif
- UL — Zone urbaine correspondant aux equipements publics et collectifs a vocation sportive de la commune
Zones à urbaniser
- AUa — Zone a urbaniser situee au contact direct du
- AUb — Zone a urbaniser situee au contact direct du centre-bourg ancien
Zones agricoles
- A — Zone agricole a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres
- Aa — Secteur correcpondant aux activites existantes en zone agricole
- Aco — Secteur inscrit dans le reseau ecologique fonctionnel de la commune
- Ap — Secteur a proteger en raison de ses fortes qualites patrimoniales et paysageres
- Azh — Secteur a proteger lie a la presence des zones humides
- Azh1 — Sous secteur correspondant aux exploitations existance dans les secteurs de zones humides ou levolution des exploitations est autorisee sous conditions
Zones naturelles
- N — Zone naturelle et forestiere a proteger
- Nco — Zone naturelle et forestiere inscrit dans le reseau ecologique fonctionnel de la commune
- Np — Zone naturelle et forestiere a proteger en raison de ses fortes qualites patrimoniales et paysageres
- Npa — Zone naturelle et forestiere a proteger ou les activites de reception et danimation culturelle sont autorisees sous conditions
- Nzh — Zone naturelle a proteger en raison de la presence des zones humides
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
- Risque recensé : Par remontées de nappes naturelles
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRN — PPRI BOURBRE MOYENNE — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 9
Population
Population de Saint-Marcel-Bel-Accueil dans le référentiel des communes : 1 505 habitants.
Sources officielles
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