PLU de Sansais (79)
Document d’urbanisme et données publiques de Sansais.
Document d’urbanisme de Sansais
Sansais : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CA du Niortais.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Aiffres, Amuré, Arçais, Beauvoir-sur-Niort, Bessines, Le Bourdet, Brûlain, Plaine-d'Argenson, Chauray, Coulon, Échiré, Épannes, Fors, La Foye-Monjault, Frontenay-Rohan-Rohan, Germond-Rouvre, Granzay-Gript, Juscorps, Magné, Marigny, Mauzé-sur-le-Mignon, Niort, Prahecq, Prin-Deyrançon, La Rochénard, Saint-Gelais, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Martin-de-Bernegoue, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Saint-Romans-des-Champs, Saint-Symphorien, Sciecq, Val-du-Mignon, Vallans, Le Vanneau-Irleau, Villiers-en-Plaine, Vouillé.
Périmètre annoncé du document : 40 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 40 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UA — UA : Centre-bourg des entités principales
- UAa — UAa : Centre urbain de Niort
- UAb — UAb : Faubourgs de Niort
- UB — UB : Tissus résidentiels contemporains situés généralement sur les franges des centres bourgs
- UC — UC : Quartiers des grands ensembles de Niort
- UE — UE : Tissus accueillant des constructions, installations ou occupations du sol affectés à des constructions et installations d'intérêt collectif ou de service public (équipements sportifs, pédagogiques, de loisirs ou touristiques...)
- UEg — UEg : Secteur d'aire d'accueil pour les gens du voyage
- UEv — UEv : Secteur des terrains de l'aérodrome
- UF — UF : Zone urbaine à caractère spécifique correspondant à une partie des emprises ferroviaires, où ne sont autorisés que les aménagements, les constructions et installations liés aux services collectifs des transports ferroviaires
- UP — UP : Zone de l'ancienne friche Mathé au Vanneau-Irleau
- UV — UV : Villages
- UVp — UVp : Secteur de La Petite Moucherie
- UX — UX : Tissus accueillant majoritairement des activités artisanales, industrielles, de commerces et de services où sont aussi autorisés les dépôts à l'air libre de matériaux divers ..., dans le respect des règles spécifiques
- UXa — UXa : Secteur qui englobe des activités en zone mixte
- UXc — UXc : Secteur à dominante commerciale
- UXt — UXt : Secteur à dominante touristique
Zones à urbaniser
- 1AUE — 1AUE : Zone d'urbanisation future à vocation principale des constructions et installations d'intérêt collectif ou de service public
- 1AUH — 1AUH : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'habitat d'urbanisation
- 1AUX — 1AUX : Zone d'urbanisation future à vocation principale des activités économiques, destinée à accueillir majoritairement des activités artisanales, industrielles, de commerces et de services
- 1AUXt — 1AUXt : Secteur de développement économique et touristique
- 2AUH — 2AUH : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'habitat à long terme
Zones agricoles
- A — A : (Code de l'Urbanisme) Secteurs, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
- Ac — Ac : Secteur des centres équestres
- Ae — Ae : Secteur de développement des constructions et installations d'intérêt collectif ou de service public (équipements sportifs, pédagogiques, de loisirs ou touristiques ...)
- Aeg2 — Aeg2 : Aire d'accueil des gens du voyage
- Aeg3 — Aeg3 : Aire de grand passage des gens du voyage
- Aeg4 — Aeg4 : Stationnement gens du voyage - 72h
- Ahl — Ahl : Habitat léger permanent (Résidence démontable au titre de l¿article R. 111-51 du Code de l'Urbanisme)
- Ap — Ap : Secteur à protéger en raison de l'existence d'un intérêt écologique ou paysager particulièrement prégnant (Trame Verte et Bleue (TVB), Natura 2000, Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF ...)
- Ar — Ar : Château remarquable
- At — At : Secteur de développement des activités touristiques et de loisirs existantes sans lien avec une exploitation agricole, forestière ou pastorale
- Ax — Ax : Site d'activités existant pour lequel il convient de permettre un développement ou un minimum d'évolution
- Ay — Ay : Secteur des sites de carrières existants et anciens sites sur le territoire
Zones naturelles
- N — N : (Code de l'Urbanisme) Secteurs, équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, ...)
- Nc — Nc : Secteur des centres équestres
- Ne — Ne : Secteur de développement des constructions et installations d'intérêt collectif ou de service public (équipements sportifs, pédagogiques, de loisirs ou touristiques ...)
- Neg2 — Neg2 : Aire d'accueil des gens du voyage
- Nev — Nev : Secteur de l'aérodrome
- Nf — Nf : Secteur réservé aux espaces forestiers dont la superficie est supérieure à 1 hectare d'un seul tenant même divisé en propriétés distinctes
- Nhl — Nhl : Habitat léger permanent (Résidence démontable au titre de l'article R. 111-51 du Code de l'Urbanisme)
- Nj — Nj : Terrain cultivé à protéger
- Nl — Nl : Terrain de loisirs
- Nr — Nr : Château remarquable
- Nt — Nt : Secteur de développement des activités touristiques et de loisirs existantes sans lien avec une exploitation agricole, forestière ou pastorale
- Ntc — Ntc : Secteur de développement des terrains de camping
- Nx — Nx : Site d'activités existant pour lequel il convient de permettre un développement ou un minimum d'évolution
- Ny — Ny : Secteur des sites de carrières existants et anciens sites sur le territoire
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
- Risque recensé : Rupture de barrage
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 4
Population
Population de Sansais dans le référentiel des communes : 760 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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