PLU de Savigny-lès-Beaune (21)

Document d’urbanisme et données publiques de Savigny-lès-Beaune.

Document d’urbanisme de Savigny-lès-Beaune

Savigny-lès-Beaune : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 7 juin 2022.

Date de mise à jour publiée : 28 juin 2022.

UA — Centre urbain ancien dense
UAr — Centre urbain ancien dense (soumis au PPRI)
UD — Extensions récentes, à dominante d'habitat
UDa — secteur de UD destiné à l'accueil d'équipements de sports et loisirs, d'équipements sanitaires et sociaux, d'équipements d'enseignement, culturels, et autres équipements collectifs recevant du public, et de terrains de camping
UDar — secteur de UD destiné à l'accueil d'équipements de sports et loisirs, d'équipements sanitaires et sociaux, d'équipements d'enseignement, culturels, et autres équipements collectifs recevant du public, et de terrains de camping (soumis au PPRI)
UDr — Extensions récentes, à dominante d'habitat (soumis au PPRI)
UY — Zone d'activités lndustrielles, artisanales ou commerciales
UYr — Zone d'activités lndustrielles, artisanales ou commerciales (soumis au PPRI)
UYs — Secteur de UY correspondant au site de la déchetterie
UYsr — Secteur de UY correspondant au site de la déchetterie (soumis au PPRI)

AU1r — Zone à urbaniser ouverte à l'urbanisation, à vocation d'habitat (soumis au PPRI)
AU2 — Zone à urbaniser destinée à l'accueil d'habitat, non ouverte à l'urbanisation
AU2r — Zone à urbaniser destinée à l'accueil d'habitat, non ouverte à l'urbanisation (soumis au PPRI)
AUY1 — Zone à urbaniser ouverte à l'urbanisation, à vocation d'activités
AUY1r — Zone à urbaniser ouverte à l'urbanisation, à vocation d'activités (soumis au PPRI)
AUY2 — Zone à urbaniser destinée à l'accueil d'activités, non ouverte à l'urbanisation
AUY2r — Zone à urbaniser destinée à l'accueil d'activités, non ouverte à l'urbanisation (soumis au PPRI)

A1 — Zone agricole strictement protégée en raison de la valeur agronomique (vignoble) des terres (toutes constructions interdites)
A1r — Secteur de A1 soumis au PPRI
A2 — Zone agricole
A2r — Secteur agricole soumis au PPRI

N — Zone naturelle
NHL1 — Secteur de constructions isolées, actuellement utilisées principalement pour l'habitat
NHL1r — Secteur de constructions isolées, actuellement utilisées principalement pour l'habitat (soumis au PPRI)
NHL2 — Secteur de constructions isolées, dans un environnement agricole
NHL3 — Secteur de constructions ou groupes de constructions mixtes (activités, viticulture, habitat, situées en bordure de RN74)
NHL3r — Secteur de constructions ou groupes de constructions mixtes (activités, viticulture, habitat, situées en bordure de RN74) - (soumis au PPRI)
NHL4 — Ecart de Barboron, à vocation d'hébergement hôtelier et restauration
NHL5 — Ecart de Fontaine Froide - Site Inscrit
Nj — Secteur de jardins familiaux en bordure du Rhoin
Njr — Secteur de jardins familiaux en bordure du Rhoin (soumis au PPRI)
Nr — Zone naturelle (soumis au PPRI)

Risque recensé : Inondation
Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Risque recensé : Séisme
Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
PPRN — PPR Savigny-lès-Beaune — approuvé

Population de Savigny-lès-Beaune dans le référentiel des communes : 1 268 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.