PLU de Septmoncel les Molunes (39)

Document d’urbanisme et données publiques de Septmoncel les Molunes.

Document d’urbanisme de Septmoncel les Molunes

Septmoncel les Molunes : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 18 mai 2018.

Date de mise à jour publiée : 13 septembre 2023.

UA — Zone urbaine mixte couvrant le centre bourg ancien
UB — Zone à vocation principale d'habitat couvrant les extensions récentes de l'urbanisation
UBm — Secteur couvrant les hameaux du Manon et de la Trace
UY — Zone ayant pour vocation l'accueil d'activités économiques

AU(1) — Zone destinée à être urbanisée à vocation principale d'habitat
AU(2) — Zone destinée à être urbanisée à vocation principale d'habitat
AU(3) — Zone destinée à être urbanisée à vocation principale d'habitat
AU(4) — Zone destinée à être urbanisée à vocation principale d'habitat
AUY — Zone destinée à être urbanisée vouée à accueillir des activités économiques
AUYe — Zone destinée à être urbanisée vouée à recevoir des équipements publics et installations d'intérêt général
AUt — Zone destinée à être urbanisée à vocation principale d'habitat

N — Zone naturelle et forestière
NI — Secteur de la zone N pouvant accueillir des équipements sportifs, récréatifs, culturels, sociaux, de tourisme et de loisirs
Nh — Secteur de la zone N partiellement bâti où des extensions limitées sont compatibles avec le milieu

Population de Septmoncel les Molunes dans le référentiel des communes : 812 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.