PLU d'Arc-et-Senans (25)
Document d’urbanisme et données publiques d'Arc-et-Senans.
Document d’urbanisme d'Arc-et-Senans
Arc-et-Senans : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — Centre ancien
- UA-C — Secteur à dominante commerciale
- UA-E — Secteur d'équipements et services publics
- UA-P1 — Secteurs avec enjeux patrimoniaux architecturaux et paysagers et constructibilité limitée - Château d Arc
- UA-P2 — Secteurs avec enjeux patrimoniaux architecturaux et paysagers et constructibilité limitée maison de maître «Petit Roche »
- UA-P3 — Secteurs avec enjeux patrimoniaux architecturaux et paysagers et constructibilité limitée - Château de Roche
- UA-P4 — Secteurs avec enjeux patrimoniaux architecturaux et paysagers et constructibilité limitée
- UA-S — Saline Royale
- UB — Tissu mixte à dominante habitat
- UB-E — Secteur d'équipements et services publics ou privés d intérêt public
- UB-H — Hameau «Au Moulin Toussaint»
- UB-L — Secteurs d aménagements / pratiques sportives
- UX — Secteurs d'activités
- UY — Secteurs d'activités
- UY1 — Secteur d'activités artisanales avec OAP
Zones à urbaniser
- AU1-1 — Secteur de développement habitat «A la Levée» avec OAP
- AU1-2 — Secteur de développement mixte «Champs du Puits» avec OAP
- AU1-3 — Secteur de développement « Centre » avec OAP
- AU1-E — Secteur de développement d équipements / Caserne de pompiers avec OAP
- AU1-T — Secteur de développement avec intérêt tourisme/hôtellerie services et restauration avec OAP
- AU1y — Secteur de développement d activités artisanales avec OAP Deffois 2
- AU2-1 — Secteur de développement mixte «Champs du Puits» avec OAP
Zones agricoles
- A — Zone agricole
- Ap — Zones agricoles avec sensibilité paysagère et / ou écologique - inconstructibilité nv bât.
Zones naturelles
- N — Zone naturelle
- N-L — Secteurs d aménagements en espace naturel / terrains de sports
- Np — Secteurs d'aménagements en espace naturel / protections particulières : ENS, PPC, jardins
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Séisme
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 15
Population
Population d'Arc-et-Senans dans le référentiel des communes : 1 620 habitants.
Sources officielles
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