PLU de Brognard (25)
Document d’urbanisme et données publiques de Brognard.
Document d’urbanisme de Brognard
Brognard : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — Zone urbanisée correspondant au centre du village
- UB — Zone urbanisée périphérique à destination d'habitat peu dense
- ULi — Zone urbanisée à vocation de loisirs en secteur inondable
- UY1i — Zones urbanisées à vocation d'activités artisanales et industrielles en secteur inondable
- UY2i — Zones urbanisées à vocation d'activités artisanales et industrielles en secteur inondable
Zones à urbaniser
- AU2b — Zone d'extension à la périphérie du village à destination principale d'habitat
- AUa — Zone d'extension du centre du village à destination d'habitat
- AUb — Zone d'extension à la périphérie du village à destination principale d'habitat
- AUl — Zone d'urbanisation future à destination d'activités de loisirs
- AUli — Zone d'urbanisation future à destination d'activités de loisirs en secteur inondable
- AUy — Zones d'urbanisation future à vocation d'activités artisanales et industrielles
- AUy1 — Zones d'urbanisation future à vocation d'activités artisanales et industrielles en secteur avec règles d'urbanisme spécifiques
- AUye — Zones d'urbanisation future à vocation d'activités artisanales et industrielles en secteur destiné à des aménagements d'intégration paysagère
Zones agricoles
- A — Zone agricole où seules les constructions directement liées à l'activité agricole sont autorisées
Zones naturelles
- N2 — Zones naturelles à preserver à titre environnemental et/ou paysager : milieu naturel humide
- N2i — Zones naturelles à preserver à titre environnemental et/ou paysager : milieu naturel humide en secteur inondable
- N3 — Zones naturelles à preserver à titre environnemental et/ou pasysager : espace naturel à protéger
- N3 — Zones naturelles à preserver à titre environnemental et/ou paysager : espace naturel à protéger
- Nl — Zones naturelles à preserver à titre environnemental et/ou paysager : espace naturel à vocation de loisirs
- Nli — Zones naturelles à preserver à titre environnemental et/ou paysager : espace naturel à vocation de loisirs en secteur inondable
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PPRi de la Savoureuse — approuvé
- PPRN — PPRi du Doubs et de l'Allan — approuvé
- PPRN — PPRN-I - Savoureuse — prescrit
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 9
Population
Population de Brognard dans le référentiel des communes : 471 habitants.
Sources officielles
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