PLU de Ceignes (01)

Document d’urbanisme et données publiques de Ceignes.

Document d’urbanisme de Ceignes

Ceignes : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 14 octobre 2025.

Date de mise à jour publiée : 18 juin 2026.

Intercommunalité : CA Haut-Bugey Agglomération.

Autres communes identifiées dans le même PLUi : Apremont, Arbent, Bellignat, Belleydoux, Bolozon, Brénod, Brion, Charix, Chevillard, Condamine, Dortan, Échallon, Béard-Géovreissiat, Géovreisset, Groissiat, Izenave, Izernore, Le Poizat-Lalleyriat, Lantenay, Leyssard, Maillat, Martignat, Matafelon-Granges, Montréal-la-Cluse, Nurieux-Volognat, Nantua, Les Neyrolles, Outriaz, Oyonnax, Peyriat, Port, Saint-Martin-du-Frêne, Samognat, Sonthonnax-la-Montagne, Vieu-d'Izenave.

Périmètre annoncé du document : 36 communes.

Zones du PLUi : ensemble des 36 communes membres

Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.

Zones urbaines

U1 — Zone urbaine a vocation principale habitat
U2 — Zone urbaine a vocation principale habitat
U3 — Zone urbaine a vocation principale habitat
U4 — Zone urbaine a vocation principale habitat
U4c — Zone urbaine a vocation principale habitat
U4n — Zone urbaine a vocation principale habitat
U5 — Zone urbaine a vocation principale habitat
UXa — Zone urbaine
UXa — Zone urbaine a vocation industrielle
UXa2 — Zone urbaine a vocation industrielle situee en entree de ville (enjeux paysagers)
UXc — Zone urbaine a vocation activites economique isolees
UXcp — Zone urbaine a vocation commerces et activites de services peripheriques
UXct — Zone urbaine a vocation commerces et activites de services liees aux loisirs
UXt — Zone urbaine a destination de bureaux
UXtp — Cite de la Plastronique
Uc — Zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralites
Uc1 — Zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralites
Uc2 — Zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralites
Uc2c — Zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralites
Uc3 — Zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralites
Uc3c — Zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralites
Uc3n — Zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralites
Ue — Zone urbaine a vocation equipement
Ul — Zone urbaine a vocation loisirs
Ur — Zone urbaine a vocation equipements et infrastructures autoroutieres

Zones à urbaniser

1AU — Zone a urbaniser a court/moyen terme a vocation habitat
1AUd — Zone a urbaniser a court/moyen terme a vocation habitat
1AUe — Zone a urbaniser a vocation equipement
1AUs — Zone a urbaniser pour une aire d'accueil
1AUx — Zone a urbaniser a court/moyen terme a vocation activites economiques
1AUx — Zone a urbaniser a court/moyen terme a vocation habitat
2AU — Zone a urbaniser a long terme a vocation habitat
2AUx — Zone a urbaniser a long terme a vocation activites economiques

Zones agricoles

A — Zone agricole
Aco — Zone agricole protegee pour des raisons paysageres, environnementales ou de risques
Ap — Zone agricole protegee pour des raisons paysageres
Aps — Zone agricole protegee pour des raisons paysageres (Samognat)