PLU de Corcelles-les-Arts (21)
Document d’urbanisme et données publiques de Corcelles-les-Arts.
Document d’urbanisme de Corcelles-les-Arts
Corcelles-les-Arts : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- U — Zone urbaine
Zones à urbaniser
- 1AU — Zone a urbaniser constructible
- 1AUe — Zone a urbaniser constructible dédié aux activités atisanales et de services
- 2AU — Zone a urbaniser constructible
Zones agricoles
- A — Zone a vocation agricole
- Ah — Secteur correspondant a l'habitat disperse en zone agricole
- An — Secteur agricole inconstructible
Zones naturelles
- N — Zone naturelle et forestiere
- Ni — Secteur naturel et forestier inondable
- Nl — Secteur reserve aux equipements publics et de loisirs
- Ns — Secteur correspondant au futur systeme epuration des eaux usees
- Nsi — Secteur correspondant au futur systeme epuration des eaux usees
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 2
Population
Population de Corcelles-les-Arts dans le référentiel des communes : 425 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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