PLU de Moncourt-Fromonville (77)

Document d’urbanisme et données publiques de Moncourt-Fromonville.

Document d’urbanisme de Moncourt-Fromonville

Moncourt-Fromonville : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 15 septembre 2023.

Date de mise à jour publiée : 28 septembre 2023.

UA — Zone urbaine ancienne
UAc — Zone urbaine à vocation commerciale
UAp — Zone urbaine - Secteur de projet
UBa — Zone agglomérée - Secteur des Rougemonts
UBb — Zone agglomérée - Secteur urbanisé sous forme d'opération d'ensemble
UBc — Zone agglomérée - Secteur urbanisé de manière spontanée
UC — Zone agglomérée peu dense et en assainissement autonome
UXa — Zone d'activités économiques - Secteur d'activités compatibles avec la proximité résidentielle
UXb — Zone d'activités économiques - Secteur d'activités mixtes
Uz — Zone du canal du Loing

1AU — Zone d'extension future de l'urbanisation à vocation d'habitations et d'équipements
1AUxb — Zone d'extension future de l'urbanisation à vocation d'activités économiques

N — Zone naturelle
Nj — Zone naturelle - Secteur de jardins
Nz — Zone Naturelle - Secteur de protection stricte (zone humide, site Natura 2000)

Risque recensé : Inondation
Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Risque recensé : Tassements différentiels
Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
PPRN — PPRI vallée du Loing — approuvé

Population de Moncourt-Fromonville dans le référentiel des communes : 1 891 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.