PLU de Nogna (39)
Document d’urbanisme et données publiques de Nogna.
Document d’urbanisme de Nogna
Nogna : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC Terre d'Émeraude Communauté.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Alièze, La Chailleuse, Beffia, Chambéria, Chavéria, Courbette, Cressia, Dompierre-sur-Mont, Écrille, Marnézia, Mérona, Moutonne, Nancuise, Onoz, Orgelet, Pimorin, Plaisia, Poids-de-Fiole, Présilly, Reithouse, Rothonay, Saint-Maur, Sarrogna, La Tour-du-Meix.
Périmètre annoncé du document : 25 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 25 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- 1AU — Secteur "Rue de la Mûre" destiné à être urbanisé dans le cadre du PLUi, à vocation dominante d'habitat
- UA — Zone qui correspond aux parties anciennes des villages
- UAoap1 — Secteur "Clos de l'Eglise" concerné par une OAP spécifique (Onoz)
- UAoap2 — Secteur "Au village de Saint-Maur" concerné par une OAP spécifique (Saint-Maur)
- UAzp1 — Secteur qui concerne le bourg ancien d'Orgelet couvert par le SPR - ex ZPPAUP dit "la ville" (secteur ZP1)
- UAzp2 — Secteur qui concerne le hameau des "Tanneries" couvert par le SPR - ex ZPPAUP (secteur ZP2)
- UB — Zone qui correspond aux extensions urbaines des villages
- UB1 — Secteur qui impose une densité minimale à respecter (Orgelet)
- UB2 — Secteur qui impose une densité minimale à respecter (Poids-de-Fiole)
- UBc — Secteur où la destination "artisanat et commerce de détail" est autorisée
- UBoap1 — Secteur "Rue de l'Eglise" faisant l'objet d'une OAP spécifique (Pimorin)
- UBoap2 — Secteur "Ancienne Scierie" faisant l'objet d'une OAP spécifique (Orgelet)
- UE — Zone qui accueille des équipements collectifs
- UEc — Secteur qui concerne l'établissement Notre-Dame de l'Annonciation (Cressia)
- UL1 — Secteur qui concerne la base nautique de Bellecin
- UL2 — Secteur qui concerne le centre de colonies de vacances (Ecrille)
- UL3f — Secteur qui concerne le camping de la Faz (Ecrille)
- UL3s — Secteur qui concerne le camping du Surchauffant (La Tour-du-Meix)
- UL4 — Secteur qui concerne la zone commerciale de la Guiguette (La Tour-du-Meix)
- UP — Zone qui correspond à des propriétés bâties à fort enjeu patrimonial (châteaux, maisons bourgeoises, demeures)
- UY — Zone qui accueille des activités économiques peu ou non compatibles avec la proximité de l'habitat
- UY1 — Secteur qui concerne la zone d'activités de La Chailleuse (Saint-Laurent-la-Roche)
- UY2 — Secteur qui accueille des activités économiques peu ou non compatibles avec la proximité de l'habitat (Nancuise)
- UYc — Secteur qui correspond à la zone d'implantation périphérique "Rue de l'Industrie" identifiée par le SCoT
- UYoap1 — Secteur faisant l'objet d'une OAP spécifique (Orgelet)
- UYoap2 — Secteur faisant l'objet d'une OAP spécifique (La Tour-du-Meix)
- Uj — Zone qui correspond aux espaces de jardins sous le Mont Orgier (Orgelet) identifiés par le SPR - ex ZPPAUP
Zones à urbaniser
- 1AU — Secteur "Au village d'Essia" destiné à être urbanisé dans le cadre du PLUi, à vocation dominante d'habitat
- 1AU — Secteur "Au village de Nogna" destiné à être urbanisé dans le cadre du PLUi, à vocation dominante d'habitat
- 1AU — Secteur "Condamine" destiné à être urbanisé dans le cadre du PLUi, à vocation dominante d'habitat
- 1AU — Secteur "La Varine" destiné à être urbanisé dans le cadre du PLUi, à vocation dominante d'habitat
- 1AU — Secteur "Les Longues Pièces" destiné à être urbanisé dans le cadre du PLUi, à vocation dominante d'habitat
- 1AU — Secteur "Rue de la Rippe" destiné à être urbanisé dans le cadre du PLUi, à vocation dominante d'habitat
- 1AUE — Zone couvrant des secteurs agricoles ou naturels de la commune, destinés à être urbanisés dans le cadre du PLUi, dont la vocation est d'accueillir des équipements collectifs
- 1AUY1 — Secteur "La Barbuise" faisant l'objet d'une OAP spécifique (Orgelet)
Zones agricoles
- A — Zone réservée à l'activité agricole
- Ab — Secteur qui concerne le hameau de Biolopin (Saint-Maur)
- Acu — Secteur qui concerne les coupures d'urbanisation agricoles dans le cadre de l'application de la loi littoral
- Af — Secteur qui concerne la fromagerie
- Al — Secteur qui concerne le hameau de Chavia (Onoz)
- Aloap — Secteur faisant l'objet d'une OAP spécifique (Onoz)
- Ap — Secteur agricole présentant un intérêt paysager imposant une inconstructibilité
Zones naturelles
- N — Zone qui couvre les secteurs naturels et forestiers des communes à protéger en tant que tels
- NE1 — Secteur qui concerne le restaurant "Les Terrasses de Merlue" (Plaisia)
- NE2 — Secteur qui concerne la marbrerie (Pimorin)
- NE3 — Secteur qui concerne une brocante (Poids-de-Fiole)
- NE4 — Secteur dédié aux activités économiques qui concerne une brasserie (Orgelet)
- NL1 — Secteur qui concerne les cabanes de chasse
- NL2 — Secteur qui concerne le site des Serans (Cressia)
- Ncu — Secteur qui concerne les coupures d'urbanisation naturelles dans le cadre de l'application de la loi littoral
- Nd — Secteur réservé pour la création d'une I.S.D.I. (Plaisia/La Tour-du-Meix)
- Np — Secteur dédié à l'activité pastorale (La Chailleuse)
- Npv — Secteur réservé pour l'implantation de centrales photovoltaïques (Pimorin)
- Nr — Secteur dédié aux espaces remarquables identifiés dans le cadre de la loi littoral
- Ns — Secteur correspondant à la salle polyvalente à Arthenas (La Chailleuse)
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 3
Population
Population de Nogna dans le référentiel des communes : 308 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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