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PLU et cadastre de Nogna (39) : PLUi, zonage et règlement

Pour connaître la zone et les règles de votre parcelle à Nogna (hauteur, emprise au sol, reculs) : saisissez l’adresse.

À Nogna, le document d’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Terre d’Émeraude Communauté, approuvé le 3 avril 2024. 7 zones du PLUi présentes sur le territoire de la commune ; 49 zones dans tout le PLUi. Source : document 200090579_PLUI_20240403_B du Géoportail de l’urbanisme, à jour au 7 octobre 2026.

Où consulter le PLU de Nogna ?

Le document d’urbanisme de Nogna se consulte en ligne sur le Géoportail de l’urbanisme. Sur la fiche du document, le règlement écrit et le plan de zonage se téléchargent parmi les pièces du dossier, au format PDF. Le dossier papier se consulte au service urbanisme de la mairie ou de l’intercommunalité (CC Terre d’Émeraude Communauté). Un certificat d’urbanisme, qui précise les règles applicables à une parcelle donnée, se demande à la mairie de Nogna avec le formulaire Cerfa n° 13410.

Peut-on construire à Nogna ?

Cela dépend de la zone du terrain et de son règlement. Sur le territoire de la commune, le PLUi publie 4 zones urbaines (UA, UB, UE, UY), où construire est possible en principe. Il compte aussi 1 zone à urbaniser (1AU), où les constructions dépendent des équipements prévus. Il publie encore 1 zone agricole (A), où les constructions se limitent à l’agriculture et à certains équipements collectifs. Enfin, il compte 1 zone naturelle (N), où les constructions se limitent à l’agriculture, à la forêt et à certains équipements collectifs. Risques : sismicité modérée (niveau 3 sur 5), avec des règles parasismiques. Pour une parcelle précise : vérifier si un terrain est constructible.

Document d’urbanisme et données publiques de Nogna.

Analyser une parcelle à Nogna

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Zone et règles d’une adresse à Nogna, sans compte

Document d’urbanisme de Nogna

Nogna : Plan local d’urbanisme intercommunal.

  • PLUi — type de document d’urbanisme publié.
  • DU_200090579_B — partition GPU.
  • 200090579_PLUI_20240403_B — identifiant du document GPU.

Document exact au Géoportail de l’Urbanisme

Règlement publié

Version publiée sur le GPU : .

Approbation : .

Document approuvé la même année que l’année médiane d’approbation du département (2024, 257 communes).

Historique du document d’urbanisme de Nogna

Une version approuvée déposée sur le Géoportail de l’urbanisme :

  • 03/04/2024 : version en vigueur, élaboration (E)

Intercommunalité : CC Terre d'Émeraude Communauté.

Autres communes identifiées dans le même PLUi : Alièze, La Chailleuse, Beffia, Chambéria, Chavéria, Courbette, Cressia, Dompierre-sur-Mont, Écrille, Marnézia, Mérona, Moutonne, Nancuise, Onoz, Orgelet, Pimorin, Plaisia, Poids-de-Fiole, Présilly, Reithouse, Rothonay, Saint-Maur, Sarrogna, La Tour-du-Meix.

Périmètre annoncé du document : 25 communes.

Zones du PLUi présentes sur le territoire de Nogna

Présence établie d’après le Géoportail de l’urbanisme (document 200090579_PLUI_20240403_B, collecte du 07/10/2026). Seul le plan de zonage officiel indique la zone d’une parcelle. Trouver la zone d’une parcelle.

Surface des zones sur le territoire de Nogna (superficie : 6,34 km²)
Famille de zonesSurfacePart du territoire
Zones urbaines (U)22 ha3,4 %
Zones à urbaniser (AU)0,7 ha0,1 %
Zones agricoles (A)349 ha54,8 %
Zones naturelles (N)265 ha41,6 %

Parts calculées sur la surface totale zonée ; la superficie officielle Insee/COG diffère légèrement.

Zones urbaines

  • UA — Zone qui correspond aux parties anciennes des villages (13 ha)
  • UB — Zone qui correspond aux extensions urbaines des villages (7,0 ha)
  • UE — Zone qui accueille des équipements collectifs (0,3 ha)
  • UY — Zone qui accueille des activités économiques peu ou non compatibles avec la proximité de l'habitat (2,0 ha)

Zones à urbaniser

  • 1AU — Secteur "Au village de Nogna" destiné à être urbanisé dans le cadre du PLUi, à vocation dominante d'habitat (0,7 ha)

Zones agricoles

  • A — Zone réservée à l'activité agricole (349 ha)

Zones naturelles

  • N — Zone qui couvre les secteurs naturels et forestiers des communes à protéger en tant que tels (265 ha)

Risques naturels et technologiques à Nogna

  • Séisme
  • Transport de marchandises dangereuses

2 familles de risques recensées ; médiane départementale : 2 (492 communes).

  • Sismicité : zone 3 sur 5 (sismicité modérée) selon le zonage sismique réglementaire ; des règles de construction parasismique s’appliquent à certains bâtiments neufs à partir de la zone 2.
  • Radon : catégorie 1 sur 3 (potentiel faible).
  • Catastrophes naturelles : 2 arrêtés reconnus au Journal officiel, pour des événements survenus de 1999 à 2020 ; types les plus fréquents : inondations et/ou coulées de boue (1), mouvement de terrain (1), sécheresse (1).

Selon Géorisques (consultation du 13/11/2026), pour la commune entière et non pour une parcelle : consultez l’état des risques de votre terrain avant tout projet.

Marché du logement à Nogna

  • Zonage ABC : zone C (de A bis, la plus tendue, à C), base des plafonds du prêt à taux zéro.
  • Hors zone tendue : pas de taxe sur les logements vacants.

Prix de l’immobilier à Nogna (2024)

  • Ventes recensées : 3

Construction et logements à Nogna

Logements autorisés : 2021 : 1 · 2022 : 0 · 2023 : 1 · 2024 : 0 · 2025 : 1.

Logements commencés : 2021 : 1 · 2022 : 0 · 2023 : 0 · 2024 : 0.

En 2025, 1 logement autorisé, contre 0,5 par an en moyenne de 2021 à 2024. Sur 2021-2025 : 3 logements autorisés, tous en individuel.

Parc de logements : 149 logements ; résidences principales 86,0 %, vacants 7,5 %, maisons 78,3 %, propriétaires occupants 63,0 %.

Taxe d’aménagement à Nogna en 2026

Taux votés en vigueur au 1er janvier 2026 : part départementale 1,5 %.

Aucun taux de part communale ne figure pour la commune dans les délibérations publiées par la DGFiP : la mairie confirme si une part communale s’applique et à quel taux.

Estimer la taxe d’aménagement à Nogna

Mairie de Nogna : déposer un dossier

  • Adresse : 1 rue du Faubourg, 39570 Nogna
  • Téléphone : 03 84 44 71 14
  • Horaires : Lundi : 16h00–18h30 ; Jeudi : 16h00–18h30

Population

Population de Nogna : 308 habitants. 197e commune la plus peuplée sur 492 du département ; 19e sur 92 dans l’intercommunalité CC Terre d'Émeraude Communauté.

Superficie : 6,34 km², soit 49 habitants par km².

Code postal : 39570.

Sources et dates de mise à jour

Questions fréquentes sur le document d’urbanisme de Nogna

Comment identifier la zone d’une parcelle à Nogna ?
Ouvrez le plan de zonage du PLUi de Nogna sur le Géoportail de l’urbanisme, repérez la parcelle, puis vérifiez les règles applicables à sa zone.

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