PLU de Novillard (90)

Document d’urbanisme et données publiques de Novillard.

Document d’urbanisme de Novillard

Novillard : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 22 octobre 2021.

Date de mise à jour publiée : 31 janvier 2023.

U — La zone U est une zone mixte, à vocation principale d'habitat, qui englobe la quasi-totalité des parties urbanisées de Novillard (constructions anciennes et secteurs d'extension du village).
Ui — La zone U est une zone mixte, à vocation principale d'habitat, qui englobe la quasi-totalité des parties urbanisées de Novillard (constructions anciennes et secteurs d'extension du village). Le secteur Ui est soumis aux règles du PPRi.

1AU — La zone AU est réservée à l'urbanisation future. Le secteur 1AU « Chenecées » à destination principale d'habitat, urbanisable immédiatement et dont le développement s'inscrit dans le cadre d'un aménagement global et cohérent.
1AUe — Zone AU est réservée à l'urbanisation future. Le secteur 1AUe « La Melletière », à caractère économique, prévu pour héberger des entreprises, notamment celles installées dans le coeur du village.

A — La zone agricole A est une zone, équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.
Ac — La zone agricole (A) est une zone, équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Le secteur Ac correspond à l'emprise du cimetière et de son extension.

Inconnu — Inconnu
N — La zone N est une zone naturelle, équipée ou non, à protéger en raison de la qualité des sites.
NI — La zone N est une zone naturelle, équipée ou non, à protéger en raison de la qualité des sites. Le secteur Nl, regroupe les terrains de sport, route de Novillard. Il a pour vocation d'accueillir des activités de sport et de loisir.
Ne — La zone N est une zone naturelle, équipée ou non, à protéger en raison de la qualité des sites. Le secteur Ne est à forte valeur et la conservation comme milieu naturel d'intérêt esthétique, historique ou écologique est souhaitée.
Nla — La zone N est une zone naturelle, équipée ou non, à protéger en raison de la qualité des sites. Le secteur Nla, admet la construction d'un abri de loisirs et la réalisation d'aménagements légers.

Risque recensé : Inondation
Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
Risque recensé : Tassements différentiels
Risque recensé : Séisme
Risque recensé : Feu de forêt
Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
Risque recensé : Tempête et grains (vent)
Risque recensé : Foudre
Risque recensé : Grêle
Risque recensé : Neige et pluies verglaçantes
Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
PPRN — PPRi de la Bourbeuse — approuvé
PPRN — PPRN-I - Bourbeuse (révisée) — prescrit

Population de Novillard dans le référentiel des communes : 300 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.