PLU d'Osselle-Routelle (25)
Document d’urbanisme et données publiques d'Osselle-Routelle.
Document d’urbanisme d'Osselle-Routelle
Osselle-Routelle : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- U — Zone urbaine mixte : habitat et activités économiques, services, équipements compatibles avec l'habitat
- UA — Zone urbaine à caractère patrimonial
- UL — Zone urbaine à vocation de loisirs
- Uoap1 — Secteur de la zone U soumis à des OAP
- Uoap2 — Secteur de la zone U soumis à des OAP
- Uoap3 — Secteur de la zone U soumis à des OAP
- Uoap4 — Secteur de la zone U soumis à des OAP
- Uoap5 — Secteur de la zone U soumis à des OAP
Zones à urbaniser
- 1AU — Zone à urbaniser dans le respect des conditions définies par les orientations d'aménagement et de programmation et le règlement. Vocation principale d'habitat.
- 1AUL — Secteur de la zone 1AU à vocation de loisirs
Zones agricoles
- A — Zone, équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
- Ac — Secteur de la zone A en lien avec le périmètre de captage
- Ap — Secteur de la zone A
Zones naturelles
- N — Zone, équipée ou non, à protéger en raison soit de la qualité et de l'intérêt des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de leur caractère d'espaces naturels
- NL — Secteur de la zone N à vocation de loisirs
- Nc — Secteur protégé en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lequel les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles sont autorisées
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PPRi du Doubs central — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 9
Population
Population d'Osselle-Routelle dans le référentiel des communes : 961 habitants.
Sources officielles
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