PLU de Roset-Fluans (25)
Document d’urbanisme et données publiques de Roset-Fluans.
Document d’urbanisme de Roset-Fluans
Roset-Fluans : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- U — Zone urbanisée regroupant l'habitat ancien et récent, affectée à l'habitation et à des constructions à destination de services, d'équipements et d'activités compatibles avec l'habitation
- Ue — Zone urbanisée regroupant l'habitat ancien et récent, secteur destiné à accueillir les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif et les activités de sports et de loisirs
Zones à urbaniser
- 1AU1 — Zone à caractère agricole destinée à être ouverte à l'urbanisation et à l'accueil des constructions d'habitation, de services, d'équipements et d'activités compatibles (voir règlement et OAP), vocation principale d'habitat
- 1AU2 — Zone à caractère agricole destinée à être ouverte à l'urbanisation et à l'accueil des constructions d'habitation, de services, d'équipements et d'activités compatibles (conditions particulières, voir règlement)
- AU — Zone à caractère agricole destinée à accueillir principalement des constructions à usage d'habitat, sur le long terme
Zones agricoles
- A — Zone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, affectée aux activités agricoles
- Ah — Zone agricole, secteur délimitant des constructions isolées
Zones naturelles
- N — Zone naturelle et forestière, à protéger pour la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt (esthétique, historique ou écologique), l'existence d'une expoitation forestière ou son caractère d'espace naturel
- Nc — Zone naturelle et forestière, à protéger, secteur occupé par une pelouse calcicole
- Nf — Zone naturelle et forestière, à protéger, secteur qui correspond au hameau de Fluans
- Nh — Zone naturelle et forestière, à protéger, secteur délimitant des constructions isolées et destiné à permettre une évolution modérée du bâti existant
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PPRi du Doubs central — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 3
Population
Population de Roset-Fluans dans le référentiel des communes : 599 habitants.
Sources officielles
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