PLU de Patornay (39)
Document d’urbanisme et données publiques de Patornay.
Document d’urbanisme de Patornay
Patornay : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC Terre d'Émeraude Communauté.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Barésia-sur-l'Ain, Blye, Boissia, Bonlieu, Charcier, Charézier, Châtillon, Chevrotaine, Clairvaux-les-Lacs, Cogna, Denezières, Doucier, Fontenu, La Frasnée, Hautecour, Largillay-Marsonnay, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Pont-de-Poitte, Saint-Maurice-Crillat, Saugeot, Songeson, Soucia, Thoiria, Uxelles, Vertamboz.
Périmètre annoncé du document : 27 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 27 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UA — Zone urbaine d'activités
- UAc — Zone urbaine à vocation d'activités commerciales
- UCa — Zone urbaine centre ancien
- UCar — Zone urbaine centre ancien
- UCb — Zone urbaine centre bourg
- UD — Zone urbaine dense
- UE — Zone d'équipements
- UH — Zone urbaine de hameaux
- UL — Zone urbaine de loisir
- UR — Zone urbaine résidentielle
Zones à urbaniser
- 1AUA — Zone à urbaniser d'activités
- 1AUR — Zone à urbaniser résidentielle
Zones agricoles
- A — Zone agricole
- Aa — Zone agricole d'activités
- Ac1 — Zone agricole de carrière
- Af — Zone agricole fruitière
- Ap — Zone agricole protégée
- Aulm — Zone agricole "ULM"
- Ax — Zone agricole d'activités menuiserie charpente
Zones naturelles
- N — Zone naturelle
- NL1 — Zone naturelle de loisir 1
- NL2 — Zone naturelle de loisir 2
- NL2c — Zone naturelle de loisir canöé
- NL2cl — Zone naturelle de loisir Clairvaux-les-Lacs
- NL2pdp — Zone naturelle de loisir Pont-de-Poitte
- NL3 — Zone naturelle de loisir 3
- Nc — Zone naturelle de carrière
- Ngi — Zone naturelle de gîte
- Nha — Zone naturelle de hangar
- Nmp — Zone naturelle Maison du Prince
- Npe — Zone naturelle de pêcherie
- Npv — Zone naturelle pour du photovoltaïque
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Glissement de terrain
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRN — PPR MVT de Vouglans Nord — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 2
Population
Population de Patornay dans le référentiel des communes : 154 habitants.
Sources officielles
Analyser une parcelle à Patornay
Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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