PLU de Pays-de-Clerval (25)

Document d’urbanisme et données publiques de Pays-de-Clerval.

Document d’urbanisme de Pays-de-Clerval

Pays-de-Clerval : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 12 juin 2020.

Date de mise à jour publiée : 19 octobre 2020.

U — Zone urbaine mixte : habitat et activites economiques, services, equipements compatibles avec habitat.
UA — Zone U correspondant au centre ancien.
UE — Zone urbaine reservee aux equipements a interet collectif et des services
UL — Zone urbaine a vocation de loisirs.
UX — Zone urbaine a vocation d activites economiques.
UXs — Secteur de la zone UX reservee a l activite economique et ou l assainissement autonome est autorise.
Ub — Zone urbaine mixte : habitat et activites economiques, services, equipements compatibles avec habitat.
Uj — Zone U reservee aux jardins ou seules les annexes sont autorisees.
Uoap1 — Secteur de la zone U soumis a des OAP
Uoap2 — Secteur de la zone U soumis a des OAP
Uoap3 — Secteur de la zone U soumis a des OAP
Us — Secteurs de la zone U ou l assainissement autonome est autorise

1AU3 — Zone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations amenagement et de programmation et le reglement. Vocation principale habitat.
1AU4 — Zone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations amenagement et de programmation et le reglement. Vocation principale habitat.
1AUs1 — Zone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations amenagement et de programmation et le reglement. Vocation principale habitat.
1AUs2 — Zone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations amenagement et de programmation et le reglement. Vocation principale habitat.

A — Zone, equipee ou non, a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres agricoles.
Ac — Zone A liee aux continuites ecologiques.
Ap — Zone A ou les constructions sont interdites

N — Zone, equipee ou non, a proteger en raison soit de la qualite et de l interet des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de leur caractere espaces naturels.
Nc — Zone N liee aux continuites ecologiques
Ncp — Secteur de la zone Nc exclusion eolien
Ne — Zone N liee aux equipements a interet collectif

Population de Pays-de-Clerval dans le référentiel des communes : 1 174 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.