PLU de Baume-les-Dames (25)

Document d’urbanisme et données publiques de Baume-les-Dames.

Document d’urbanisme de Baume-les-Dames

Baume-les-Dames : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 18 décembre 2025.

Date de mise à jour publiée : 9 mars 2026.

Zonage publié

Zones urbaines

U-ZAC — Zone urbaine d'habitat de la ZAC
UA — Zone urbaine d'habitat dense du centre ancien
UA-1 — Secteur de la zone urbaine d'habitat du centre ancien correspondant à l'Ilot Saint Vincent
UA-2 — Secteur de la zone urbaine d'habitat du centre ancien correspondant à l'ancienne commune de Cour les Baume
UA-3 — Secteur de la zone urbaine d'habitat du centre ancien correspondant à l'ancienne commune de Champvans les Baume
UA-j — Secteur de fonds de jardins de la zone urbaine d'habitat du centre ancien
UB — Zone urbaine d'habitat dense
UB-a — Secteur de la zone urbaine d'habitat dense à la hauteur limitée
UB-b — Secteur de la zone urbaine d'habitat dense au sein duquel les règles d'espaces libres sont renforcées
UB-c — Secteur de la zone urbaine d'habitat dense au sein du quel les règles d'emprise au sol sont renforcées
UB-j — Secteur de fond de jardin de la zone urbaine d'habitat dense
UC — Zone urbaine d'habitat pavillonnaire
UC-a — Secteur de la zone urbaine d'habitat pavillonnaire imposant des règles d'implantation particulières
UC-b — Secteur de la zone urbaine d'habitat pavillonnaire admettant une certaine souplesse sur les règles de hauteur
UC-c — Secteur de la zone urbaine d'habitat pavillonnaire limitant l'emprise au sol des constructions
UC-d — Secteur de la zone urbaine d'habitat pavillonnaire admettant une hauteur et des règles d'espaces libres plus souples
UC-e — Secteur de la zone urbaine d'habitat pavillonnaire admettant des règles d'emprise au sol plus souples
UC-f — Secteur de la zone urbaine d'habitat pavillonnaire admettant une vocation artisanale renforcée
UC-g — Secteur de la zone urbaine d'habitat pavillonnaire imposant des règles d'implantation et de hauteur particulières
UC-h — Secteur de la zone urbaine d'habitat pavillonnaire imposant des règles d'implantation et de hauteur particulières
UC-i — Secteur de lanière verte admettant des équipements de loisirs modérés
UC-j — Secteur de fond de jardin de la zone urbaine d'habitat dense
UE-s — Zone urbaine à vocation d'activité de services
UEa-1 — Zone urbaine économique à vocation d'activités
UEa-2 — Zone urbaine économique à vocation d'activités
UEa-3 — Zone urbaine économique à vocation d'activités
UEc-a — Zone urbaine économique à vocation commerciale
UEc-b — Zone urbaine économique à vocation commerciale
UEc-c — Zone urbaine économique à vocation commerciale
UEi-a — Zone urbaine économique à vocation industrielle qui comporte trois secteurs -a, -b et -c
UEi-b — Zone urbaine économique à vocation industrielle qui comporte trois secteurs -a, -b et -c
UEi-c — Zone urbaine économique à vocation industrielle qui comporte trois secteurs -a, -b et -c
UEs-g — Secteur de la zone urbaine à vocation mixtes d'activité de services acceptant l'habitat
UEs-h — Secteur de la zone urbaine à vocation d'activité de santé
UL — Zone urbaine de loisirs
UX — Zone urbaine d'équipements publics ou collectifs
UXa — Secteur de la zone urbaine d'équipements publics ou collectifs destiné à l'accueil des jardins familiaux
UXb — Secteur de la zone urbaine d'équipements publics ou collectifs admettant des règles plus souples
UXm — Secteur de la zone urbaine d'équipements publics ou collectifs admettant une mixité de destination, notamment d'habitat

Zones à urbaniser

2AUEc — Zone à urbaniser économique non opérationnelle à vocation commerciale
AU-h — Zone à urbaniser à vocation d'habitat
AUEi — Zone à urbaniser éonomique à vocation industrielle

Zones agricoles

A — Zone agricole
A-h — STECAL de hameau de la zone agricole (L.151-13 CU)
A-s — STECAL de la zone agricole dédié au développement des équipemenst existants : gens du voyage (L.151-13 CU)
ANC — Sous-secteur protégé de la zone agricole