PLU de Novillars (25)
Document d’urbanisme et données publiques de Novillars.
Document d’urbanisme de Novillars
Novillars : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- Ua — Zone urbaine ancienne
- Ub — Zone urbaine périphérique
- Uba — Zone urbaine périphérique, secteur soumis à conditions particulières d'assainissement
- Ubb — Zone urbaine périphérique, secteur où sont autorisées des hauteurs plus élevées
- Ubc — Zone urbaine périphérique, secteur réservé aux activités commerciales, artisanales et de services
- Uh — Zone d'équipements hospitaliers, sanitaires et sociaux
- Uy — Zone artisanale et industrielle
Zones à urbaniser
- 1AU — Zone d'urbanisation soumise à conditions
- 2AU — Zone d'urbanisation future
Zones agricoles
- A — Zone agricole
Zones naturelles
- N — Zone naturelle
- NL — Zone naturelle, secteur de sports et loisirs
- Nc — Zone naturelle, secteur réservé à certaines occupations du sol
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PPRi du Doubs central — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 10
Population
Population de Novillars dans le référentiel des communes : 1 334 habitants.
Sources officielles
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