PLU de Pont-sur-l'Ognon (70)
Document d’urbanisme et données publiques de Pont-sur-l'Ognon.
Document d’urbanisme de Pont-sur-l'Ognon
Pont-sur-l'Ognon : Règlement national d’urbanisme : règles nationales applicables en l’absence de PLU, de PLUi ou de carte communale.
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PPRN-I - Ognon — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 1
Population
Population de Pont-sur-l'Ognon dans le référentiel des communes : 62 habitants.
Sources officielles
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