PLU de Chambornay-lès-Bellevaux (70)
Document d’urbanisme et données publiques de Chambornay-lès-Bellevaux.
Document d’urbanisme de Chambornay-lès-Bellevaux
Chambornay-lès-Bellevaux : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC du Pays Riolais.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Aulx-lès-Cromary, Bonnevent-Velloreille, Boulot, Boult, Bussières, Buthiers, Chaux-la-Lotière, Cirey, Cordonnet, Cromary, Étuz, Fondremand, Grandvelle-et-le-Perrenot, Hyet, Maizières, La Malachère, Montarlot-lès-Rioz, Montboillon, Neuvelle-lès-Cromary, Oiselay-et-Grachaux, Pennesières, Perrouse, Quenoche, Recologne-lès-Rioz, Rioz, Ruhans, Sorans-lès-Breurey, Traitiéfontaine, Trésilley, Vandelans, Villers-Bouton, Voray-sur-l'Ognon.
Périmètre annoncé du document : 33 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 33 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UA
- UAf
- UBa
- UBb
- UE
- UP
- UPf
- UV
- UVf
- UY
Zones à urbaniser
- 1AU
- 1AUe
- 1AUy
- 2AU
- 2AUy
Zones agricoles
- A
- AM
- AP
Zones naturelles
- N
- NC
- NL1
- NL2
- NS
- NT
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PPRN-I - Ognon — approuvé
Population
Population de Chambornay-lès-Bellevaux dans le référentiel des communes : 180 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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