PLU de Deluz (25)
Document d’urbanisme et données publiques de Deluz.
Document d’urbanisme de Deluz
Deluz : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- U — Zone urbanisée qui regroupe les parties anciennes du village et les extensions urbaines pavillonnaires, elle est principalement affectée à l'habitation et aux services, équipements et activités compatibles avec l'habitation
- UXs1 — Zone urbaine destinée à accueillir des constructions à destination d'activités économiques, secteur concerné par le périmètre du PPRT
- Ua — Zone urbanisée, secteur qui correspond au bâti ancien du village de Deluz
- Ud — Zone urbanisée, secteur dans lequel les conditions d'aménagement et d'équipement sont définies par les orientations d'aménagement et de programmation
- Ue — Zone urbanisée, secteur réservé aux équipements publics et d'intérêt collectif et aux équipements sportifs et de loisirs
- Ues — Zone urbanisée, secteur réservé aux équipements publics et d'intérêt collectif et aux équipements sportifs et de loisirs
- Uj — Zone urbanisée, secteur occupé par des jardins à préserver, dans lesquels seules les annexes sont autorisées sous conditions
- Ujs — Zone urbanisée, secteur occupé par des jardins à préserver, dans lesquels seules les annexes sont autorisées sous conditions
- Up — Zone urbanisée, secteur qui correspond au site de l'ancienne papeterie
- Us — Zone urbanisée, secteur concerné par le périmètre du PPRT
- Us1 — Zone urbanisée, secteur concerné par le périmètre du PPRT
Zones à urbaniser
- 1AU — Zone destinée à être ouverte à l'urbanisation par l'accueil des constructions à destination principale d'habitation, ainsi que des constructions à destination de services, d'équipements et d'activités compatibles avec l'habitation
- 1AUs — Zone destinée à être ouverte à l'urbanisation par l'accueil des constructions à destination principale d'habitation, de services, d'équipements et d'activités compatibles avec l'habitation, secteur concerné par le périmètre du PPRT
Zones agricoles
- A — Zone principalement affectée aux activités agricoles, à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique
- Ae — Zone principalement affectée aux activités agricoles, secteur destiné à l'accueil d'un refuge pour animaux (projet de la SPA) et secteur de taille ou de capacité d'accueil limitées (STECAL)
- As — Zone principalement affectée aux activités agricoles, à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique, secteur concerné par le périmètre du PPRT
- As1 — Zone principalement affectée aux activités agricoles, à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique, secteur concerné par le périmètre du PPRT
Zones naturelles
- N — Zone naturelle et forestière qui doit être protégée en raison, soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de son caractère d'espace naturel
- Nn — Zone naturelle et forestière qui doit être protégée, secteur inconstructible, contribuant aux continuités écologiques et à la trame verte et bleue
- Nns — Zone naturelle et forestière qui doit être protégée, secteur inconstructible, contribuant aux continuités écologiques et à la trame verte et bleue
- Nns1 — Zone naturelle et forestière qui doit être protégée, secteur inconstructible, contribuant aux continuités écologiques et à la trame verte et bleue
- Ns — Zone naturelle et forestière qui doit être protégée, secteur inconstructible, contribuant aux continuités écologiques et à la trame verte et bleue
- Ns1 — Zone naturelle et forestière qui doit être protégée, secteur inconstructible, contribuant aux continuités écologiques et à la trame verte et bleue
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Risque industriel
- Risque recensé : Effet thermique
- Risque recensé : Effet de surpression
- Risque recensé : Effet toxique
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRN — PPRi du Doubs central — approuvé
- PPRT — PPRt Butagaz — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 12
Population
Population de Deluz dans le référentiel des communes : 630 habitants.
Sources officielles
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